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  1. Résultat n°1

    Documents concernant la baronnie de Rillé avec notamment des procédures diverses provenant de sa justice seigneuriale (1629-1740), documents concernant la famille Ruzé d'Effiat et familles alliées (1521-1782) et le fief de Mesnil-Molay à Channay(1501-1753)

    Date

    XVe Siècle-XVIIIe Siècle

    Cote

    1J521 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Documents concernant la baronnie de Rillé avec notamment...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

    Date

    1792-an X

    Cote

    1Q514 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions restées sans suite ou concernant des biens non vendus ou acquis par des acquéreurs déchus faute de paiement, concernant notamment : - biens de Poirier de Beauvais à Ligré (an IV) - église et sacristie de Notre-Dame La Riche (an IV, plan du quartier) - presbytère de Céré (an IV-an VI) - maisons canoniales à Tours (an IV) - presbytère de Chenonceaux (an IV) - maison appelée l'Audience à Sainte-Maure (an IV) - presbytère de Courcoué (an IV) - maison appelée l'ancien vicariat de Saint-Maurice de Chinon (an VI) - presbytères de Rillé, de Rivière, de Noyers (an VI) - un corps de bâtiment au château de Roncée (an VI) - biens de Ruzé d'Effiat (an VI) - biens de Roger de Chalabre à Ussé (an VI) - château de Gizeux (an VI) - château de Sainte-Maure (an VI) - biens de Grasleuil (an VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    1Q403 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Tous régimes
    • Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions...
  4. Résultat n°4

    - Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay (la Rolandière à Trogues) (1792-an II) - famille Remigioux (la Fuye de Nancré à Marigny-Marmande) (1793-an II) - Richard, ancien curé de Jaulnay (an II) - Ruzé d'Effiat (1792) - de Saint-Hilaire (1792) - Salle, prêtre déporté (an II) - Etienne Seguin (an II) - de Signy (1793) - Thinault, ancien officier de la maîtrise des Eaux et Forêts (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q135 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets :
    • - Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay...
  5. Résultat n°5

    - Turgot (1792-an III) - Urbain Vandel, émigré (1792) - Vignerot du Plessis Richelieu (1792-an II) Inventaires faits chez plusieurs personnes : - Dolbeau, prêtre déporté et Chesneau, prêtre émigré (an II) - Antoine Ferret et Debroux, anciens curé et vicaire de Crissay (an II) - Loubeau et Bruneau, anciennes religieuses du Refuge de l'Ile-Bouchard (an II) - Quillet, ancien curé de Saint-Gilles de l'Ile-Bouchard, Bachelier et Royer, anciens vicaire et diacre de Saint-Maurice de l'Ile-Bouchard, Gilbert, ancien curé de Lièze (an II) - Renault et Maurice, anciens curés d'Avon et de Mougon (an II) - familles Ruzé d'Effiat et Bouin de Noiré (château de Chézelles) (1792-an II). Divers : - inventaire des "effets suspects" trouvés chez Coignard, aubergiste à Chinon (1793) - inventaires sommaires des meubles et titres appartenant à des personnes considérées comme émigrées dans les communes de Sainte-Maure, Saint-Epain, Huismes et Mougon (1792).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q136 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets :
    • - Turgot (1792-an III) - Urbain Vandel, émigré (1792)...
  6. Résultat n°6

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  7. Résultat n°7

    Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par le receveur de la fabrique de Champigny-sur-Veude pour l'année 1792 (s.d.) et par l'économe de l'aumônerie des Oblats de Champigny-sur-Veude pour les années 1792-an II (an III) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre des biens des émigrés et ascendants d'émigrés Bouin de Noiré (an VII-1807), Deblet (1793-an VII, titres de 1788), Monnereau (an VI), Pocquet de Livonnière (an VI-an XII), et Ruzé d'Effiat père et fils (an IV) ; procès-verbaux d'adjudication de travaux de réparation à faire au moulin de Coutureau (an III), au château de Richelieu (an IX-an X) et au presbytère de Faye-la-Vineuse (an X). Pétitions transmises au receveur des Domaines pour avis ou exécution d'une décision de l'administration (1791-an V). Titres anciens remis au receveur des Domaines : bail à ferme (1784), pièces d'un procès intéressant les prêtres de la Mission de Richelieu (1788-1792). Rentes dues à la Nation : titres et pièces diverses (an IX-1813).

    Date

    1784-1813

    Cote

    1Q970 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Richelieu
    • Pièces diverses
    • Administration des biens : comptes rendus à la Nation...
  8. Résultat n°8

    Ventes n° 247bis à 355 (lacunes : n° 248, 288 , 318, 321, 323, 328, 353).

    Date

    29 germinal-13 floréal an VI

    Cote

    1Q465 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 247bis à 355 (lacunes : n° 248, 288 , 318,...
  9. Résultat n°9

    - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788) - Salard, ex-curé de Benais (an II) - Armand de Sassay de La Rolandière, émigré (an II-an VIII, titres anciens 1784) - Paul Saulquin, émigré (an II-an III) - Jacques Scott de Coulanges (an II-an VI, titres anciens 1785) - Pierre Seguin, scieur de long (1793) - Charles Louis François de Signy (1793-an VII, titres anciens 1784) - Taschereau des Pictières (an III-an VIII, titres anciens 1766-1779) - Jean-Baptiste Tessier, prêtre déporté (an III) - Thenon, ex-chanoine du chapitre cathédral Saint-Gatien (an II) - Louis Laurent Thinault, ancien fficier de la maîtrise des Eaux et Forêts, condamné à mort en septembre 1793 (s.d.) - Georges Aimé Thomas, prêtre déporté (an III, titres anciens 1774) - Hyacinthe Louis Touchard, prêtre déporté (1792-an III) - Étienne François Turgot, parent d'émigrés (1791-an II) - de Vallière (1793) - Thomas Pierre Marie de Varoc (an III-an IX) - Vignerot du Plessis-Richelieu (1792-an IX).

    Date

    1774-an IX

    Cote

    1Q556 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788)...