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  1. Résultat n°1

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Ventes n° 247bis à 355 (lacunes : n° 248, 288 , 318, 321, 323, 328, 353).

    Date

    29 germinal-13 floréal an VI

    Cote

    1Q465 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 247bis à 355 (lacunes : n° 248, 288 , 318,...
  4. Résultat n°4