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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    janvier-octobre 1830

    Date

    janvier-octobre 1830

    Cote

    3E29/469 (Cote)

    • Contexte : 3E29 - Études notariales de Bourgueil, Restigné et...

    • Étude de La Chapelle-sur-Loire
    • Étude de La Chapelle-sur-Loire
    • Philippe Louis RUELLE, notaire en résidence à La Chapelle-sur-Loire...
    • Minutes
    • janvier-octobre 1830
  2. Résultat n°2

    mai-décembre 1825

    Date

    mai-décembre 1825

    Cote

    3E29/467 (Cote)

    • Contexte : 3E29 - Études notariales de Bourgueil, Restigné et...

    • Étude de La Chapelle-sur-Loire
    • Étude de La Chapelle-sur-Loire
    • Philippe Louis RUELLE, notaire en résidence à La Chapelle-sur-Loire...
    • Minutes
    • mai-décembre 1825
  3. Résultat n°3

    1826-1829

    Date

    1826-1829

    Cote

    3E29/468 (Cote)

    • Contexte : 3E29 - Études notariales de Bourgueil, Restigné et...

    • Étude de La Chapelle-sur-Loire
    • Étude de La Chapelle-sur-Loire
    • Philippe Louis RUELLE, notaire en résidence à La Chapelle-sur-Loire...
    • Minutes
    • 1826-1829
  4. Résultat n°4

    RUELLE, Philippe Louis (1830)

    Date

    1830

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Doubles des répertoires des notaires
    • Tribunal de première instance de Chinon
    • Notaires en résidence à Bourgueil, Bréhémont (étude...
    • La Chapelle-sur-Loire
    • RUELLE, Philippe Louis (1830)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire