Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    RD 81 à 120.

    Date

    2010

    Cote

    2079W4 (Cote)

    • Contexte : 2079W - Indre-et-Loire - Routes départementales : profils...
    • RD 81 à 120.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des mobilités

  2. Résultat n°2

    Arrêtés de voirie portant alignement.

    Date

    1913-2000

    Cote

    2392W11 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Gestion du domaine public routier
    • Arrêtés de voirie portant alignement
    • Arrêtés de voirie portant alignement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    RD 78 à 130, 132 à 135.

    Date

    2005

    Cote

    1737W3 (Cote)

    • Contexte : 1737W - Indre-et-Loire - Routes départementales : profils...
    • RD 78 à 130, 132 à 135.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et mobilités

  4. Résultat n°4

    Route départementale 760, commune de Bossée

    Date

    1971-1982

    Cote

    2392W16 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien du réseau
    • Route départementale 760, commune de Bossée

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    RD 89 à 100.

    Date

    1940-1977

    Cote

    928W72 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Voirie
    • Routes départementales
    • RD 89 à 100.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    RD 91, suppression des passages à niveaux : convention avec la SNCF, arrêtés, avis et rapports du subdivisionnaire, plans.

    Date

    1959-1976

    Cote

    2144W658 (Cote)

    • Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
    • Construction et aménagement des routes et autoroutes
    • Routes départementales
    • Dossiers par route
    • RD 91, suppression des passages à niveaux : convention...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    RD 91. - Élargissement : promesse de cession, schéma de bornage.

    Date

    1986

    Cote

    2663W77 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • RD 91. - Élargissement : promesse de cession, schéma...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)