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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Calibrage, la rectification et le renforcement : dossier de marché.

Date

1980-1999

Cote

2567W20 (Cote)

Résultat n°2

Étude géotechnique, étude d'impact, réseaux, enquête préalable à la DUP, enquête parcellaire, DCE, marché.

Date

1980-1992

Cote

1439W325 (Cote)

Résultat n°3

Travaux de calibrage, rectification, renforcement : dossier de marché et procès-verbaux de réunions de chantier.

Date

1992-1997

Cote

2567W25 (Cote)

Résultat n°4

Travaux de bornage et d'implantation de bornes et déclassement : arrêtés, plans, enquête d'utilité publique.

Date

1992-1999

Cote

2567W26 (Cote)

Résultat n°5

Plans, procès-verbaux de réunions de chantier, correspondance.

Date

1980-1992

Cote

1439W326 (Cote)

Résultat n°6

Alimentation en eau potable et assainissement : correspondance, plans, études.

Date

1993-1994

Cote

2567W22 (Cote)

Résultat n°7

Construction : procès-verbaux de réunion de chantier, correspondance, plans.

Date

1992-1998

Cote

2567W23 (Cote)

Résultat n°8

Etudes de sol, dossier de déclaration d'utilité publique, étude d'impact et dossier de projet d'aménagement.

Date

1983-1994

Cote

2567W21 (Cote)

Résultat n°9

Construction : dossier de travaux.

Date

1993-1999

Cote

2567W24 (Cote)