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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires « secrètes » , enregistrement de la correspondance ministérielle passive et active : registre (26 pluviôse an IX / 15 février 1801 - 21 nivôse an XI / 11 janvier 1803).

Date

an IX-an XI

Cote

1M42 (Cote)

Résultat n°2

Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle : correspondance (janvier-mars 1815) ; enquête sur les emprisonnements par voie de police administrative ou de haute police : correspondance (février 1815). Affaire Clément de Ris fils, enquête : rapport de police, correspondance (1815). Propos séditieux tenus à Loches, sanction d'officiers et de notables : correspondance (1815-1816).

Date

1815-1816

Cote

1M248 (Cote)

Résultat n°3

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

Date

1815

Cote

1M249 (Cote)

Résultat n°4

Police et sûreté générale. Délivrance de passeports, surveillance des chouans, des émigrés, des prêtres réfractaires, lutte contre le brigandage : correspondance (an VIII), liste des arrestations (an VIII, an IX). Troubles de la Vendée, ravitaillement et équipement de l'armée de l'Ouest : correspondance (an VIII-an IX). Affaire Clément de Ris : liste des suspects (28 frimaire an IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M240 (Cote)