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1 353 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    octobre 1790

    Date

    octobre 1790

    Cote

    1Q177 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • octobre 1790
  2. Résultat n°2
    Classe 1868

    254 medias

    Classe 1868

    Date

    1868

    Cote

    1R171 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1868

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  3. Résultat n°3

    Registre journal de recette des fermages et créances de 1ère origine (2 novembre 1791-2 prairial an III).F° 52 à 59 : sommier des créances douteuses relatives aux semences et au cheptel des biens de 1ère et 2e origines affermés, dont les fermiers ont pu s'emparer au détriment de la Nation (s.d.).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q908 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des fermages et créances...
  4. Résultat n°4

    Articles n° 8106 à 8255.

    Date

    3 nivôse-27 ventôse an VI

    Cote

    1Q1068 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 8106 à 8255.
  5. Résultat n°5

    Articles n° 6986 à 7339.

    Date

    29 floréal-28 prairial an V

    Cote

    1Q1066 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 6986 à 7339.
  6. Résultat n°6

    nivôse-fructidor an III

    Date

    nivôse-fructidor an III

    Cote

    1Q287 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • nivôse-fructidor an III
  7. Résultat n°7

    Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry, Druye, Miré, Vouvray, Vernou, Rochecorbon et Notre-Dame-d'Oé).

    Cote

    1Q1097 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
    • Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
  8. Résultat n°8

    Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.

    Date

    27 frimaire-19 nivôse an III

    Cote

    1Q323 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.
  9. Résultat n°9

    Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

    Date

    an X-1807

    Cote

    1Q659 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
  10. Résultat n°10

    30 mai 1818-23 juillet 1831

    Date

    30 mai 1818-23 juillet 1831

    Cote

    1Q921 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
    • 30 mai 1818-23 juillet 1831
  11. Résultat n°11

    Informations sur les personnes, demande de renseignements confidentiels : correspondance.

    Date

    1823-1829

    Cote

    1M262 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Informations sur les personnes, demande de renseignements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q356 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
  13. Résultat n°13

    22 nivôse an XII-30 septembre 1810

    Date

    22 nivôse an XII-30 septembre 1810

    Cote

    1Q727 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-la-Vallière
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
    • 22 nivôse an XII-30 septembre 1810
  14. Résultat n°14

    Ventes n° 573 à 631.

    Date

    14 novembre 1791-13 février 1792

    Cote

    1Q98 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 573 à 631.
  15. Résultat n°15

    Instructions, circulaires et correspondance.

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q666 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
    • Instructions, circulaires et correspondance.
  16. Résultat n°16
    Classe 1858

    397 medias

    Classe 1858

    Date

    1858

    Cote

    1R120 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1858

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  17. Résultat n°17

    19 juin 1809-21 juillet 1812

    Date

    19 juin 1809-21 juillet 1812

    Cote

    1Q687 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau d'Amboise
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • 19 juin 1809-21 juillet 1812
  18. Résultat n°18

    Registre journal de recette du prix de vente des coupes de bois.

    Date

    11 pluviôse an VI-9 frimaire an XII

    Cote

    1Q849 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
  19. Résultat n°19

    Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés, avec l'indication, pour chacun d'entre eux, des recettes et dépenses effectuées par le receveur des Domaines.

    Date

    [an II-an IX]

    Cote

    1Q963 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Richelieu
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
  20. Résultat n°20

    Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186, 202, 213, 244, 248).

    Date

    24 ventôse-29 germinal an VI

    Cote

    1Q468 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186,...