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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q590 (Cote)
Date
1824-1830
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jacques de Ponard (1824-1825) - Pottin de Vauvineux...
Résultat n°2
Cote
1Q134 (Cote)
Date
1792-an III
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets :
  • - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret,...
Résultat n°3
Cote
1Q678 (Cote)
Date
an VI-an XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...