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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des biens, corrrespondance...)
Cote
1Q525 (Cote)
 Date
an III-1811
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des ascendants d'émigrés et déportés (loi du 9 floréal...
  • Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des...