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  1. Résultat n°1

    Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des biens, corrrespondance...) , classés dans l'ordre du registre précédent

    Date

    an II-an X

    Cote

    1Q524 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Partages de présuccession des biens
    • Des ascendants d'émigrés et déportés (loi du 9 floréal...
    • Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des...
  2. Résultat n°2

    - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières (1792-an III, titres anciens 1775-1789) - de Repentigny (an II-an III) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis de Riquetti-Mirabeau (1792-an VII, titres anciens 1714-1767) - Roger de Chalabre (an VII-an IX) - de Rohan-Guémenée (1792-an VII).

    Date

    1714-1816

    Cote

    1Q555 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières...
  3. Résultat n°3

    Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    1Q678 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Partages avec la République des présuccessions et successions...
  4. Résultat n°4

    - Christophe Gabriel de Grasleuil et Charlotte de Quinemont son épouse (1826) - Jacques Marie de Grasleuil de Plaisance (1826) - Pierre Louis Grimault de Noyon (1825-1827) - Michel Guérin (1826) - Henri René d'Héliand (1825-1826) - René Heurtault de Saint-Christophe et Marie Anne Hubert de L'Auberdière (1825-1827) - Jacques d'Hilaire de Jovyac (1825) - Armand Louis François Isoré d'Hervault (1826) - Jean-Baptiste Jahan (1826) - Charles Jeuffrain (1825) - Aimé Mathieu de Jousseaume (1826) - Louis Auguste de Jousseaume (1824-1825) - Jean-Baptiste Jouzeau (1826) - Anne Claude La Bonninière de Beaumont (1825-1826) - Honoré Julien Labussière (1826-1832) - Pierre Louis François de La Chesnaye (1825-1826) - François Josué de La Corne (1825-1826) - Auguste de La Motte Baracé (1825-1826) - François Gilbert de La Motte d'Aloigny (1826) - Michel Langlois (1825-1826) - Armand de La Roche Vernay (1827-1829) - Alexandre Michel de La Rue du Can de Champchevrier (1825).

    Date

    1824-1832

    Cote

    1Q586 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Christophe Gabriel de Grasleuil et Charlotte de Quinemont...