Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q590 (Cote)
Date
1824-1830
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jacques de Ponard (1824-1825) - Pottin de Vauvineux...