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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1878)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1878)

    Date

    17 juillet 1878

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1878)
  2. Résultat n°2
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les travaux réglementaires (25 janvier 1859)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les travaux réglementaires (25 janvier 1859)

    Date

    25 janvier 1859

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les...
  3. Résultat n°3
    Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

    Date

    28 mai 1891

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)
  4. Résultat n°4
    Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

    1 media

    Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

    Date

    [29 octobre 1851]

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les...
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de récolement (8 septembre 1898)

    2 medias

    Procès-verbal de récolement (8 septembre 1898)

    Date

    8 septembre 1898

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (8 septembre 1898)
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de visite (26 juin 1849)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (26 juin 1849)

    Date

    26 juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de visite (26 juin 1849)
  7. Résultat n°7
    Arrêté préfectoral de mise en demeure au propriétaire pour qu'il se conforme au règlement de 1852 (10 février 1876)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure au propriétaire pour qu'il se conforme au règlement de 1852 (10 février 1876)

    Date

    10 février 1876

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure au propriétaire...
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral autorisant le barrage construit au moulin situé à l'aval du mont (14 juillet 1817)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant le barrage construit au moulin situé à l'aval du mont (14 juillet 1817)

    Date

    14 juillet 1817

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral autorisant le barrage construit...
  9. Résultat n°9
    Plan des moulins du Pont de Ruan (12 juin 1817)

    2 medias

    Plan des moulins du Pont de Ruan (12 juin 1817)

    Date

    12 juin 1817

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Plan des moulins du Pont de Ruan (12 juin 1817)
  10. Résultat n°10
    Construction d'un vannage en amont du moulin Potard. (5 octobre 1870)

    1 media

    Construction d'un vannage en amont du moulin Potard. (5 octobre 1870)

    Date

    5 octobre 1870

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Construction d'un vannage en amont du moulin Potard....
  11. Résultat n°11
    Arrêté préfectoral autorisant le rétablissement d'une roue au moulin Potard (10 novembre 1853)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant le rétablissement d'une roue au moulin Potard (10 novembre 1853)

    Date

    10 novembre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral autorisant le rétablissement d'une...
  12. Résultat n°12
    Réparations au moulin Angelard : plan (6 septembre 1889)

    2 medias

    Réparations au moulin Angelard : plan (6 septembre 1889)

    Date

    6 septembre 1889

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Réparations au moulin Angelard : plan (6 septembre...
  13. Résultat n°13
    Moulins de Potard et Clausset et moulins du Pont-de-Ruan, à Artannes et Pont-de-Ruan (1817-1930) - dossier complet

    228 medias

    Moulins de Potard et Clausset et moulins du Pont-de-Ruan, à Artannes et Pont-de-Ruan (1817-1930) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Moulins de Potard et Clausset et moulins du Pont-de-Ruan,...
  14. Résultat n°14
    Procès-verbal de visite du garde champêtre (11 mai 1817)

    1 media

    Procès-verbal de visite du garde champêtre (11 mai 1817)

    Date

    11 mai 1817

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
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    • Procès-verbal de visite du garde champêtre (11 mai...
  15. Résultat n°15
    Plan et détails (29 octobre 1851)

    2 medias

    Plan et détails (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

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    • Plan et détails (29 octobre 1851)
  16. Résultat n°16
    Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

    2 medias

    Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

    Date

    21 janvier 1876

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

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  17. Résultat n°17
    Arrêté préfectoral mettant en demeure le propriétaire de se conformer au règlement dans un délai de 10 jours (4 octobre 1876)

    2 medias

    Arrêté préfectoral mettant en demeure le propriétaire de se conformer au règlement dans un délai de 10 jours (4 octobre 1876)

    Date

    4 octobre 1876

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
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    • Arrêté préfectoral mettant en demeure le propriétaire...
  18. Résultat n°18
    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction des vannes de décharge du moulin Potard (18 décembre 1872)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction des vannes de décharge du moulin Potard (18 décembre 1872)

    Date

    18 décembre 1872

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction des...
  19. Résultat n°19
    Procès-verbal de récolement (20 septembre 1930)

    5 medias

    Procès-verbal de récolement (20 septembre 1930)

    Date

    20 septembre 1930

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

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    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (20 septembre 1930)
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

    Date

    4 mai 1855

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)