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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (17 juillet 1878)

4 medias

Cote- Date
17 juillet 1878
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1878)
Résultat n°2
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les travaux réglementaires (25 janvier 1859)

2 medias

Cote- Date
25 janvier 1859
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les...
Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

4 medias

Cote- Date
28 mai 1891
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)
Résultat n°4
Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

1 media

Cote- Date
[29 octobre 1851]
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les...
Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (8 septembre 1898)

2 medias

Cote- Date
8 septembre 1898
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de récolement (8 septembre 1898)
Résultat n°6
Procès-verbal de visite (26 juin 1849)

2 medias

Cote- Date
26 juin 1849
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de visite (26 juin 1849)
Résultat n°7
Arrêté préfectoral de mise en demeure au propriétaire pour qu'il se conforme au règlement de 1852 (10 février 1876)

2 medias

Cote- Date
10 février 1876
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure au propriétaire...
Résultat n°8
Arrêté préfectoral autorisant le barrage construit au moulin situé à l'aval du mont (14 juillet 1817)

4 medias

Cote- Date
14 juillet 1817
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Arrêté préfectoral autorisant le barrage construit...
Résultat n°9
Plan des moulins du Pont de Ruan (12 juin 1817)

2 medias

Cote- Date
12 juin 1817
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Plan des moulins du Pont de Ruan (12 juin 1817)
Résultat n°10
Construction d'un vannage en amont du moulin Potard. (5 octobre 1870)

1 media

Cote- Date
5 octobre 1870
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Construction d'un vannage en amont du moulin Potard....
Résultat n°11
Arrêté préfectoral autorisant le rétablissement d'une roue au moulin Potard (10 novembre 1853)

4 medias

Cote- Date
10 novembre 1853
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Arrêté préfectoral autorisant le rétablissement d'une...
Résultat n°12
Réparations au moulin Angelard : plan (6 septembre 1889)

2 medias

Cote- Date
6 septembre 1889
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Réparations au moulin Angelard : plan (6 septembre...
Résultat n°13
Moulins de Potard et Clausset et moulins du Pont-de-Ruan, à Artannes et Pont-de-Ruan (1817-1930) - dossier complet

228 medias

Cote- Date- Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Moulins de Potard et Clausset et moulins du Pont-de-Ruan,...
Résultat n°14
Procès-verbal de visite du garde champêtre (11 mai 1817)

1 media

Cote- Date
11 mai 1817
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de visite du garde champêtre (11 mai...
Résultat n°15
Plan et détails (29 octobre 1851)

2 medias

Cote- Date
29 octobre 1851
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan et détails
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Plan et détails (29 octobre 1851)
Résultat n°16
Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

2 medias

Cote- Date
21 janvier 1876
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une...
Résultat n°17
Arrêté préfectoral mettant en demeure le propriétaire de se conformer au règlement dans un délai de 10 jours (4 octobre 1876)

2 medias

Cote- Date
4 octobre 1876
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Arrêté préfectoral mettant en demeure le propriétaire...
Résultat n°18
Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction des vannes de décharge du moulin Potard (18 décembre 1872)

4 medias

Cote- Date
18 décembre 1872
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction des...
Résultat n°19
Procès-verbal de récolement (20 septembre 1930)

5 medias

Cote- Date
20 septembre 1930
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de récolement (20 septembre 1930)
Résultat n°20
Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

8 medias

Cote- Date
4 mai 1855
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)
Résultat n°21
Procès-verbal de visite du garde champêtre (12 mai 1817)

1 media

Cote- Date
12 mai 1817
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de visite du garde champêtre (12 mai...
Résultat n°22
Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction du vannage de décharge à droite du moulin Potard (26 octobre 1870)

2 medias

Cote- Date
26 octobre 1870
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction du...
Résultat n°23
Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

2 medias

Cote- Date
28 mai 1891
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)
Résultat n°24
Procès-verbal de visite (7 novembre 1853)

2 medias

Cote- Date
7 novembre 1853
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de visite (7 novembre 1853)
Résultat n°25
Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

8 medias

Cote- Date
2 mai 1860
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)
Résultat n°26
Modification au vannage des moulins Potard et Clausset : plan (26 juin 1893)

1 media

Cote- Date
26 juin 1893
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Modification au vannage des moulins Potard et Clausset...
Résultat n°27
Réparations aux moulins de Pont-de-Ruan : plan (2 juillet 1889)

2 medias

Cote- Date
2 juillet 1889
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Réparations aux moulins de Pont-de-Ruan : plan (2 juillet...