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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (17 juillet 1878)

4 medias

Procès-verbal de récolement (17 juillet 1878)

Date

17 juillet 1878

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les travaux réglementaires (25 janvier 1859)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les travaux réglementaires (25 janvier 1859)

Date

25 janvier 1859

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

4 medias

Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

Date

28 mai 1891

Cote

-

Résultat n°4
Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

1 media

Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

Date

[29 octobre 1851]

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (8 septembre 1898)

2 medias

Procès-verbal de récolement (8 septembre 1898)

Date

8 septembre 1898

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de visite (26 juin 1849)

2 medias

Procès-verbal de visite (26 juin 1849)

Date

26 juin 1849

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté préfectoral de mise en demeure au propriétaire pour qu'il se conforme au règlement de 1852 (10 février 1876)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure au propriétaire pour qu'il se conforme au règlement de 1852 (10 février 1876)

Date

10 février 1876

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté préfectoral autorisant le barrage construit au moulin situé à l'aval du mont (14 juillet 1817)

4 medias

Arrêté préfectoral autorisant le barrage construit au moulin situé à l'aval du mont (14 juillet 1817)

Date

14 juillet 1817

Cote

-

Résultat n°9
Plan des moulins du Pont de Ruan (12 juin 1817)

2 medias

Plan des moulins du Pont de Ruan (12 juin 1817)

Date

12 juin 1817

Cote

-

Résultat n°10
Construction d'un vannage en amont du moulin Potard. (5 octobre 1870)

1 media

Construction d'un vannage en amont du moulin Potard. (5 octobre 1870)

Date

5 octobre 1870

Cote

-

Résultat n°11
Arrêté préfectoral autorisant le rétablissement d'une roue au moulin Potard (10 novembre 1853)

4 medias

Arrêté préfectoral autorisant le rétablissement d'une roue au moulin Potard (10 novembre 1853)

Date

10 novembre 1853

Cote

-

Résultat n°12
Réparations au moulin Angelard : plan (6 septembre 1889)

2 medias

Réparations au moulin Angelard : plan (6 septembre 1889)

Date

6 septembre 1889

Cote

-

Résultat n°13
Moulins de Potard et Clausset et moulins du Pont-de-Ruan, à Artannes et Pont-de-Ruan (1817-1930) - dossier complet

228 medias

Moulins de Potard et Clausset et moulins du Pont-de-Ruan, à Artannes et Pont-de-Ruan (1817-1930) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de visite du garde champêtre (11 mai 1817)

1 media

Procès-verbal de visite du garde champêtre (11 mai 1817)

Date

11 mai 1817

Cote

-

Résultat n°15
Plan et détails (29 octobre 1851)

2 medias

Plan et détails (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°16
Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

2 medias

Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

Date

21 janvier 1876

Cote

-

Résultat n°17
Arrêté préfectoral mettant en demeure le propriétaire de se conformer au règlement dans un délai de 10 jours (4 octobre 1876)

2 medias

Arrêté préfectoral mettant en demeure le propriétaire de se conformer au règlement dans un délai de 10 jours (4 octobre 1876)

Date

4 octobre 1876

Cote

-

Résultat n°18
Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction des vannes de décharge du moulin Potard (18 décembre 1872)

4 medias

Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction des vannes de décharge du moulin Potard (18 décembre 1872)

Date

18 décembre 1872

Cote

-

Résultat n°19
Procès-verbal de récolement (20 septembre 1930)

5 medias

Procès-verbal de récolement (20 septembre 1930)

Date

20 septembre 1930

Cote

-

Résultat n°20
Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

8 medias

Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

Date

4 mai 1855

Cote

-