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  1. Résultat n°1
    Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

    2 medias

    Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

    Date

    21 janvier 1876

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une...
  2. Résultat n°2
    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction du vannage de décharge à droite du moulin Potard (26 octobre 1870)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction du vannage de décharge à droite du moulin Potard (26 octobre 1870)

    Date

    26 octobre 1870

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction du...
  3. Résultat n°3
    Plan des moulins du Pont de Ruan (12 juin 1817)

    2 medias

    Plan des moulins du Pont de Ruan (12 juin 1817)

    Date

    12 juin 1817

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Plan des moulins du Pont de Ruan (12 juin 1817)
  4. Résultat n°4
    Moulins de Potard et Clausset et moulins du Pont-de-Ruan, à Artannes et Pont-de-Ruan (1817-1930) - dossier complet

    228 medias

    Moulins de Potard et Clausset et moulins du Pont-de-Ruan, à Artannes et Pont-de-Ruan (1817-1930) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Moulins de Potard et Clausset et moulins du Pont-de-Ruan,...
  5. Résultat n°5
    Plan général de la rivière de l'Indre, dans les communes d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

    1 media

    Plan général de la rivière de l'Indre, dans les communes d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Plan général de la rivière de l'Indre, dans les communes...
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

    Date

    2 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de visite du garde champêtre (11 mai 1817)

    1 media

    Procès-verbal de visite du garde champêtre (11 mai 1817)

    Date

    11 mai 1817

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de visite du garde champêtre (11 mai...
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral mettant en demeure le propriétaire de se conformer au règlement dans un délai de 10 jours (4 octobre 1876)

    2 medias

    Arrêté préfectoral mettant en demeure le propriétaire de se conformer au règlement dans un délai de 10 jours (4 octobre 1876)

    Date

    4 octobre 1876

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral mettant en demeure le propriétaire...
  9. Résultat n°9
    Section B1 du Bourg

    1 media

    Section B1 du Bourg

    Date

    1819

    Cote

    6NUM10/186/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Pont-de-Ruan
    • Section B1 du Bourg
  10. Résultat n°10
    Réparations au moulin Angelard : plan (6 septembre 1889)

    2 medias

    Réparations au moulin Angelard : plan (6 septembre 1889)

    Date

    6 septembre 1889

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Réparations au moulin Angelard : plan (6 septembre...
  11. Résultat n°11
    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    1 media

    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 38 - Moulin de la Chevrière à Saché (1847-1923)
    • Plan de nivellement (29 octobre 1851)
  12. Résultat n°12
    Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

    1 media

    Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

    Date

    [29 octobre 1851]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les...
  13. Résultat n°13
    Arrêté préfectoral autorisant le barrage construit au moulin situé à l'aval du mont (14 juillet 1817)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant le barrage construit au moulin situé à l'aval du mont (14 juillet 1817)

    Date

    14 juillet 1817

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral autorisant le barrage construit...
  14. Résultat n°14
    Procès-verbal de récolement (20 septembre 1930)

    5 medias

    Procès-verbal de récolement (20 septembre 1930)

    Date

    20 septembre 1930

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (20 septembre 1930)
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

    Date

    4 mai 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)
  16. Résultat n°16
    Réparations aux moulins de Pont-de-Ruan : plan (2 juillet 1889)

    2 medias

    Réparations aux moulins de Pont-de-Ruan : plan (2 juillet 1889)

    Date

    2 juillet 1889

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Réparations aux moulins de Pont-de-Ruan : plan (2 juillet...
  17. Résultat n°17
    Nivellement en long et en travers des biefs de moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

    1 media

    Nivellement en long et en travers des biefs de moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Nivellement en long et en travers des biefs de moulins...
  18. Résultat n°18
    Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins de Pont-de-Ruan et de la Chevrière (29 octobre 1851)

    2 medias

    Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins de Pont-de-Ruan et de la Chevrière (29 octobre 1851)

    Date

    [29 octobre 1851]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 38 - Moulin de la Chevrière à Saché (1847-1923)
    • Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les...
  19. Résultat n°19
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1852)

    10 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1852)

    Date

    29 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  20. Résultat n°20
    Construction d'un vannage en amont du moulin Potard. (5 octobre 1870)

    1 media

    Construction d'un vannage en amont du moulin Potard. (5 octobre 1870)

    Date

    5 octobre 1870

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Construction d'un vannage en amont du moulin Potard....
  21. Résultat n°21
    Documents relatifs au règlement d'eau des moulins d'Artannes et de Pont de Ruan (1851-1852)

    52 medias

    Documents relatifs au règlement d'eau des moulins d'Artannes et de Pont de Ruan (1851-1852)

    Date

    1851-1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins d'Artannes...
  22. Résultat n°22
    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1878)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1878)

    Date

    17 juillet 1878

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1878)
  23. Résultat n°23
    Plan et détails (29 octobre 1851)

    2 medias

    Plan et détails (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Plan et détails (29 octobre 1851)
  24. Résultat n°24
    Arrêté préfectoral autorisant le rétablissement d'une roue au moulin Potard (10 novembre 1853)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant le rétablissement d'une roue au moulin Potard (10 novembre 1853)

    Date

    10 novembre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral autorisant le rétablissement d'une...
  25. Résultat n°25
    Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

    Date

    28 mai 1891

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)
  26. Résultat n°26
    Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

    2 medias

    Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

    Date

    28 mai 1891

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)
  27. Résultat n°27
    Procès-verbal de visite (26 juin 1849)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (26 juin 1849)

    Date

    26 juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de visite (26 juin 1849)
  28. Résultat n°28
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions (25 janvier 1859)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions (25 janvier 1859)

    Date

    25 janvier 1859

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions...
  29. Résultat n°29
    Procès-verbal de visite (7 novembre 1853)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (7 novembre 1853)

    Date

    7 novembre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de visite (7 novembre 1853)
  30. Résultat n°30
    Modification au vannage des moulins Potard et Clausset : plan (26 juin 1893)

    1 media

    Modification au vannage des moulins Potard et Clausset : plan (26 juin 1893)

    Date

    26 juin 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Modification au vannage des moulins Potard et Clausset...
  31. Résultat n°31
    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction des vannes de décharge du moulin Potard (18 décembre 1872)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction des vannes de décharge du moulin Potard (18 décembre 1872)

    Date

    18 décembre 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction des...
  32. Résultat n°32
    Procès-verbal de récolement (8 septembre 1898)

    2 medias

    Procès-verbal de récolement (8 septembre 1898)

    Date

    8 septembre 1898

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (8 septembre 1898)
  33. Résultat n°33
    Arrêté préfectoral de mise en demeure au propriétaire pour qu'il se conforme au règlement de 1852 (10 février 1876)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure au propriétaire pour qu'il se conforme au règlement de 1852 (10 février 1876)

    Date

    10 février 1876

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure au propriétaire...
  34. Résultat n°34
    Procès-verbal de visite du garde champêtre (12 mai 1817)

    1 media

    Procès-verbal de visite du garde champêtre (12 mai 1817)

    Date

    12 mai 1817

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de visite du garde champêtre (12 mai...