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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des biens, corrrespondance...) , classés dans l'ordre du registre précédent
Cote
1Q524 (Cote)
 Date
an II-an X
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des ascendants d'émigrés et déportés (loi du 9 floréal...
  • Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des...
Résultat n°2

Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté
Cote
1Q521 (Cote)
 Date
1791-1816
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°3

- Jacques de Ponard (1824-1825) - Pottin de Vauvineux (1829) - Alexandre Charles Marie Prévost de Saint-Cyr (1825) - Charles Prunier (1826-1828) - Louis Quentin de Champcenetz (1829) - Jean Charles Ours de Quinemont (1824-1825) - Henri Quirit de Coulaine (1825-1827) - François Renault, ancien curé de Sainte-Maure (18269) - Jacques Philippe Renault des Vernières (1825-1830) - Pierre Augustin de Richemont (1825-1827) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis Riquetti-Mirabeau (1826-1827) - Henri Louis Marie de Rohan-Guémenée (1826-1830)
Cote
1Q590 (Cote)
 Date
1824-1830
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jacques de Ponard (1824-1825) - Pottin de Vauvineux...
Résultat n°4

Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale
Cote
1Q678 (Cote)
 Date
an VI-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...