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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832) - Louise Marie Adélaïde de Bourbon-Penthièvre, veuve d'Orléans (1825-1827) - Claude Alexandre Ouvrard de Martigny (1825-1827) - Pierre Alexandre Adrien de Passac (1825-1826) - Marie Jacques Pays de Lathan (1825-1831) - Marie Françoise Pellegrain de l'Etang, veuve Sain Bois Le Comte (1825) - Jean Claude Pelletier (1825-1826) - Jacques Pelot (1828) - Jean François de Pérusse des Cars et Rosalie de Rancher, son épouse (1826) - Fortuné Picault (1825-1826) - Jean Roch Picheray, ancien curé de Saunay (1826) - François Augustin Henri Pierres de Fontenailles (1825-1827) - Daniel Abel Marie Pierres de Narsay (1825) - Gaspard Jean Joseph Pignol de Rocreuse (1826-1827) - Pocquet de Livonnière (1828-1829) - Bertrand Poirier de Beauvais (1826-1829) - Augustin Jérôme Antoine Poirier de Clisson (1826-1827) - Pierre Louis Pommier (Pomies) et Marie Anne Pommier, son épouse (1825-1826).
Cote
1Q589 (Cote)
 Date
1825-1832
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832)...
Résultat n°2

- Louis Charles Le Pellerin de Gauville et Marie Madeleine de Chelles (1793-an V) - Catherine Lescolle, veuve de Louis Joseph de Marolles (an III-1824) - Joseph Michel Lesourd, père de Joseph Michel Lesourd, prêtre déporté (an II-an III) - Jean Didier Mesnard de Chouzy (an VI-an XI) - Michel Métayer (an VII) - Louis Marie Joseph Ouvrard de Martigny et Marie Anne Claude Bérard (1792-an III) - François Daniel de Pierres (1792) - Pocquet de Livonnière (an VI) - Marc Pottier La Richerie (an VII) - Claude Sain de Bois-Le-Comte (an II) - Sanglier (an IV-an VI).
Cote
1Q529 (Cote)
 Date
1792-1824
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
  • - Louis Charles Le Pellerin de Gauville et Marie Madeleine...
Résultat n°3

Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par le receveur de la fabrique de Champigny-sur-Veude pour l'année 1792 (s.d.) et par l'économe de l'aumônerie des Oblats de Champigny-sur-Veude pour les années 1792-an II (an III) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre des biens des émigrés et ascendants d'émigrés Bouin de Noiré (an VII-1807), Deblet (1793-an VII, titres de 1788), Monnereau (an VI), Pocquet de Livonnière (an VI-an XII), et Ruzé d'Effiat père et fils (an IV) ; procès-verbaux d'adjudication de travaux de réparation à faire au moulin de Coutureau (an III), au château de Richelieu (an IX-an X) et au presbytère de Faye-la-Vineuse (an X). Pétitions transmises au receveur des Domaines pour avis ou exécution d'une décision de l'administration (1791-an V). Titres anciens remis au receveur des Domaines : bail à ferme (1784), pièces d'un procès intéressant les prêtres de la Mission de Richelieu (1788-1792). Rentes dues à la Nation : titres et pièces diverses (an IX-1813).
Cote
1Q970 (Cote)
 Date
1784-1813
 Lieu
Lémeré (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Coutureau, Lémeré (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Richelieu (Indre-et-Loire, France), Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Richelieu
  • Pièces diverses
  • Administration des biens : comptes rendus à la Nation...
Résultat n°4

- Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret, suspecté d'émigration (1792) - Le Breton, émigré (1792-1793) - Léridon, prêtre déporté (an II) - Anne Leroyer de la Sauvagère, émigrée (an II) - Louis Henri François de Marcé, condamné à mort (an II) - Michau, ancien chanoine de Candes, émigré (an II) - Henri Mocet (1792) - Pichereau de Geffrut, condamné à mort (an II) - de Pierres de Fontenailles, émigré (1793-an II) - Pocquet de Livonnière (an II) - Poirier de Beauvais, émigré (1793-an III) - Poirier de Clisson (1792-1793) - Queneau, condamné à mort (an II) - Jean-Charles Ours de Quinemont (1793-an II) - Henri Quirit de Coulaine (an II) - Raguin, prêtre déporté (an II) - de Razilly (an II).
Cote
1Q134 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets :
  • - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret,...