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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q589 (Cote)
Date
1825-1832
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832)...
Résultat n°2
Cote
1Q529 (Cote)
Date
1792-1824
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
  • - Louis Charles Le Pellerin de Gauville et Marie Madeleine...