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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Congrégations religieuses, demande d'exemption de la taxe d'accroissement : circulaires, recueil des actes administratifs de la préfecture, enquête, états des biens exemptés, états des biens meubles et immeubles possédés, états des recettes et dépenses des congrégations, correspondance.
Cote
6V2 (Cote)
 Date
1883-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Généralités
  • Congrégations religieuses, demande d'exemption de la...
Résultat n°2

Petites Soeurs des Pauvres : autorisation de fonder une succursale à Tours : décrets, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1856-1858) ; demande de secours : correspondance (1869-1870) ; acquisition d'immeubles situés boulevard Preuilly à Tours : décrets, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1871-1872).
Cote
6V15 (Cote)
 Date
1856-1872
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Hospitalières
  • Petites Soeurs des Pauvres : autorisation de fonder...