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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plan et détails (15 novembre 1854)

2 lots 48 medias

Plan et détails (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbal de visite de la rivière du Brignon dans la commune de Paulmy pour le règlement des moulins de Paulmy et du Châtellier (1er mai 1850)

2 lots 51 medias

Procès-verbal de visite de la rivière du Brignon dans la commune de Paulmy pour le règlement des moulins de Paulmy et du Châtellier (1er mai 1850)

Date

1er mai 1850

Cote

-

Résultat n°3
Demande s'assèchement du bief et du canal de fuite : plan des lieux (1938)

2 lots 48 medias

Demande s'assèchement du bief et du canal de fuite : plan des lieux (1938)

Date

[1938]

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

2 lots 53 medias

Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

Date

3 avril 1860

Cote

-

Résultat n°5
Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Ferrière-Larçon et de Paulmy (15 novembre 1854)

2 lots 48 medias

Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Ferrière-Larçon et de Paulmy (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°6
Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Ferrière-Larçon et Paulmy pour servir de projet de curage (28 février 1859)

2 lots 48 medias

Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Ferrière-Larçon et Paulmy pour servir de projet de curage (28 février 1859)

Date

28 février 1859

Cote

-

Résultat n°7
Plan de nivellement (15 novembre 1854)

2 lots 48 medias

Plan de nivellement (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté préfectoral autorisant l'assèchement du bief et du canal de fuite (15 septembre 1938)

2 lots 49 medias

Arrêté préfectoral autorisant l'assèchement du bief et du canal de fuite (15 septembre 1938)

Date

15 septembre 1938

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

2 lots 93 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

Date

23 février 1855

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de récolement (18 avril 1939)

2 lots 51 medias

Procès-verbal de récolement (18 avril 1939)

Date

18 avril 1939

Cote

-

Résultat n°11
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg

Date

1812

Cote

6NUM10/181/003 (Cote)

Résultat n°12
Section A1 du Bourg

1 media

Section A1 du Bourg

Date

1812

Cote

6NUM10/181/002 (Cote)

Résultat n°13
Plan général de la rivière du Brignon dans la commune de Paulmy (15 novembre 1854)

2 lots 21 medias

Plan général de la rivière du Brignon dans la commune de Paulmy (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°14
Plan de nivellement des moulins du Châtelliler et de Bruneau (15 novembre 1854)

2 lots 21 medias

Plan de nivellement des moulins du Châtelliler et de Bruneau (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-