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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de récolement constatnt la non-exécution des travaux (15 décembre 1937)

2 medias

Procès-verbal de récolement constatnt la non-exécution des travaux (15 décembre 1937)

Date

15 décembre 1937

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbal de récolement (18 avril 1939)

4 medias

Procès-verbal de récolement (18 avril 1939)

Date

18 avril 1939

Cote

-

Résultat n°3
Suppression du moulin : plan des lieux

2 medias

Suppression du moulin : plan des lieux

Date

-

Cote

-

Résultat n°4
Moulin Foulon à Paulmy (1936-1939) - dossier complet

36 medias

Moulin Foulon à Paulmy (1936-1939) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°5
Plan général de la rivière du Brignon dans la commune de Paulmy (15 novembre 1854)

1 media

Plan général de la rivière du Brignon dans la commune de Paulmy (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°6
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg

Date

1812

Cote

6NUM10/181/003 (Cote)

Résultat n°7
Arrêté préfectoral autorisant la suppression du moulin (8 décembre 1936)

2 medias

Arrêté préfectoral autorisant la suppression du moulin (8 décembre 1936)

Date

8 décembre 1936

Cote

-

Résultat n°8
Nouvel arrêté préfectoral autorisant la suppression du moulin (16 décembre 1938)

3 medias

Nouvel arrêté préfectoral autorisant la suppression du moulin (16 décembre 1938)

Date

16 décembre 1938

Cote

-