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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dissolution de l'association non autorisée des Oblats de Sainte-Marie : arrêtés préfectoraux, délibération du tribunal des conflits, correspondance (1880-1881).
Cote
6V33 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Dissolution de l'association non autorisée des Oblats...
Résultat n°2

Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux dressés par le commissariat de police, affiches, tracts, articles de journaux, état de situation des congrégations en 1888 et 1899, correspondance.
Cote
6V31 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Affaires générales
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux...