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Résultat n°1

Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations, correspondance

Date

1992-1995

Cote

3109W3 (Cote)

Résultat n°2

Barrage de Maisons-Rouges sur la Vienne. - Effacement : avis de publicité, procès-verbal d'ouverture des plis, règlement de consultation, dossier du marché n°98-52004 (entreprise GTM), plans (1998-2000).

Date

1998-2000

Cote

2197W20 (Cote)

Résultat n°3

Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes rendus, tableaux, comité de pilotage : comptes rendus, tableaux, correspondance ; Liste des irrigants.

Date

1993-1998

Cote

3109W6 (Cote)

Résultat n°4

Travaux d'effacement : étude d'impact (1995-1997), plan, état actuel (1996), levé bathymétrique (1996).

Date

1995-1997

Cote

2077W287 (Cote)

Résultat n°5

Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat pour le rétablissement des prises d'irrigation suite à l'effacement du barrage.

Date

1995-1999

Cote

3109W10 (Cote)

Résultat n°6

Travaux d'effacement, expertise du barrage : rapport, notes, correspondance.

Date

1996-1997

Cote

2077W288 (Cote)

Résultat n°7

Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne et la Creuse en amont de la retenue après effacement, conception et réalisation des travaux : appel d'offres et marché, entreprises Techna-Sogéa-Fournié retenues .

Date

1995-1996

Cote

3109W11 (Cote)

Résultat n°8

Phase I, entreprise Saunier Techna, sous-traitance Sogea et Fournié : marché du 7 novembre 1997, avenants 1 et 2, appel d'offres avenant n°2 du 5 janvier 1999.

Date

1997-1999

Cote

3109W12 (Cote)

Résultat n°9

Phase II, lot n° 1 : appel d'offres et marché du 26 mars 1999 pour des équipements électromécaniques, entreprise Fournié retenue ; lot n°2 : génie civil , avenant n°1 du 29/12/1999, entreprise Sogea retenue.

Date

1998-1999

Cote

3109W14 (Cote)

Résultat n°10

Plan Loire, contrôle par la Cour des comptes : correspondance, rapports.

Date

1994-2002

Cote

3109W2 (Cote)

Résultat n°11

Travaux d'effacement : études, mémoire de maîtrise (1999) ; travaux d'aménagement paysager : dossier de consultation des entreprises, photographies (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2077W295 (Cote)

Résultat n°12

Travaux d'effacement : étude d'impact.

Date

1995

Cote

2077W286 (Cote)

Résultat n°13

EDF Bassin de la Loire, exploitation de la chute hydroélectrique de Maisons-Rouges sur la Vienne : demande d'autorisation, plans, mémoire descriptif, note de calcul, proposition de répartition, notes techniques, étude d'impact.

Date

1993

Cote

2570W313 (Cote)

Résultat n°14

Travaux d'effacement : coupures de presse (1995-1998), étude socio-économique (1994) ; contentieux : correspondance, mémoire, jugement (1994-1997).

Date

1994-1998

Cote

2077W284 (Cote)

Résultat n°15

Etat des lieux, diagnostic des installations existantes : projet technique de rétablissement des pompages agricoles.

Date

1998

Cote

3109W8 (Cote)

Résultat n°16

Arrêtés du préfet, plans, correspondance.

Date

1994-1996

Cote

3109W4 (Cote)

Résultat n°17

Travaux d'effacement : étude de sols (1973-1976), correspondance (1994).

Date

1973-1994

Cote

2077W281 (Cote)

Résultat n°18

Travaux d'effacement, signalisation d'interdiction d'accès au lit et aux berges : constat, plan de situation, correspondance, photographies.

Date

1997

Cote

2077W292 (Cote)

Résultat n°19

Site de l'ancienne centrale hydroélectrique : dossier de rétrocession ou d'aliénation (sans date) ; établissement d'un barrage pour le fonctionnement d'une usine hydroélectrique à Nouâtre et de Ports : pétition, procès-verbal de visite des lieux, plans, profils, rapport (1909-1913) ; établissement d'un barrage pour le fonctionnement d'une usine hydroélectrique communes de Nouâtre et de Ports : plan, notes, profils (1913).

Date

1909-1913

Cote

2077W277 (Cote)

Résultat n°20

Travaux d'effacement, acquisition foncière à La Celle-Saint-Avant, affaire Archambault : photographies, plans, correspondance (1998-1999) ; travaux d'effacement, travaux réalisés par EDF : rapport (1998-1999) ; travaux d'effacement : comptes rendus de réunions EDF (1998-1999) ; historique des travaux d'effacement : brochure DDE (1999).

Date

1998-1999

Cote

2077W294 (Cote)