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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section D1 de la Michauderie

1 media

Section D1 de la Michauderie

Date

1833

Cote

6NUM10/168/010 (Cote)

Résultat n°5
Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7 mars 1963)

2 medias

Résultat n°6
Désaffection du moulin : plan des lieux (1962)

1 media

Résultat n°8
Procès-verbal de visite (22 novembre 1962)

3 medias

Résultat n°10
Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

6 medias

Résultat n°11
Plan et détails (15 novembre 1854)

1 media

Plan et détails (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°12
Section C1 du Bourg

1 media

Section C1 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/168/007 (Cote)