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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section D1 de la Michauderie

1 media

Section D1 de la Michauderie

Date

1833

Cote

6NUM10/168/010 (Cote)

Résultat n°2
Procès-verbal de visite (22 novembre 1962)

2 lots 44 medias

Procès-verbal de visite (22 novembre 1962)

Date

22 novembre 1962

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7 mars 1963)

2 lots 43 medias

Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7 mars 1963)

Date

7 mars 1963

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

2 lots 93 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

Date

23 février 1855

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

2 lots 47 medias

Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

Date

3 avril 1860

Cote

-

Résultat n°6
Désaffection du moulin : plan des lieux (1962)

2 lots 42 medias

Désaffection du moulin : plan des lieux (1962)

Date

[1962]

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de visite de la rivière de Brignon dans la commune de Neuilly-le-Brignon (1er mai 1850)

2 lots 45 medias

Procès-verbal de visite de la rivière de Brignon dans la commune de Neuilly-le-Brignon (1er mai 1850)

Date

1er mai 1850

Cote

-

Résultat n°8
Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Neuilly-le-Brignon, du Garnd-pressigny et d'Abilly (15 novembre 1854)

2 lots 42 medias

Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Neuilly-le-Brignon, du Garnd-pressigny et d'Abilly (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°9
Plan général de la rivière du Brignon dans la commune de Paulmy (15 novembre 1854)

2 lots 21 medias

Plan général de la rivière du Brignon dans la commune de Paulmy (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°10
Section C1 du Bourg

1 media

Section C1 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/168/007 (Cote)

Résultat n°11
Plan de nivellement des moulins du Châtelliler et de Bruneau (15 novembre 1854)

2 lots 21 medias

Plan de nivellement des moulins du Châtelliler et de Bruneau (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°12
Plan et détails (15 novembre 1854)

2 lots 42 medias

Plan et détails (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-