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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

Date

1852-1935

Cote

EDEP166/M5 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes.

Date

1522-1641

Cote

EDEP166/E1 (Cote)

Résultat n°3

Comptes de gestion

Date

1824-1905

Cote

EDEP166/L3 (Cote)

Résultat n°4

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1945

Cote

EDEP166/K7 (Cote)

Résultat n°5

Tableau général des chemins ruraux.

Date

1892

Cote

EDEP166/O2 (Cote)

Résultat n°6

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1924

Cote

EDEP166/K6 (Cote)

Résultat n°7

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1836

Cote

EDEP166/E8 (Cote)

Résultat n°8

Elections législatives : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1956

Cote

EDEP166/K4 (Cote)

Résultat n°9

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Date

1876-1896

Cote

EDEP166/D3 (Cote)

Résultat n°10

Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.

Date

1882-1910

Cote

EDEP166/K1 (Cote)

Résultat n°11

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1831-1878

Cote

EDEP166/K8 (Cote)

Résultat n°12

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

Résultat n°13

Budgets et comptes

Date

an XII-1890

Cote

EDEP166/L1 (Cote)

Résultat n°14

Recensement communal : tableau.

Date

1812-1938

Cote

EDEP166/H1 (Cote)

Résultat n°15

Déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registre.

Date

1879-1947

Cote

EDEP166/Q3 (Cote)

Résultat n°16

Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

Date

1920

Cote

EDEP166/M2 (Cote)

Résultat n°17

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1734-1773

Cote

EDEP166/E5 (Cote)

Résultat n°18

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Date

An IX-1833

Cote

EDEP166/D1 (Cote)

Résultat n°19

Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.

Date

1905-1939

Cote

EDEP166/K10 (Cote)

Résultat n°20

Naissances, mariages, décès.

Date

An VII-1812

Cote

EDEP166/E7 (Cote)