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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

Date

1852-1935

Cote

EDEP166/M5 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes.

Date

1522-1641

Cote

EDEP166/E1 (Cote)

Résultat n°3

Comptes de gestion

Date

1824-1905

Cote

EDEP166/L3 (Cote)

Résultat n°4

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1945

Cote

EDEP166/K7 (Cote)

Résultat n°5

Tableau général des chemins ruraux.

Date

1892

Cote

EDEP166/O2 (Cote)

Résultat n°6

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1924

Cote

EDEP166/K6 (Cote)

Résultat n°7

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1836

Cote

EDEP166/E8 (Cote)

Résultat n°8

Elections législatives : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1956

Cote

EDEP166/K4 (Cote)

Résultat n°9

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Date

1876-1896

Cote

EDEP166/D3 (Cote)

Résultat n°10

Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.

Date

1882-1910

Cote

EDEP166/K1 (Cote)

Résultat n°11

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1831-1878

Cote

EDEP166/K8 (Cote)

Résultat n°12

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

Résultat n°13

Budgets et comptes

Date

an XII-1890

Cote

EDEP166/L1 (Cote)

Résultat n°14

Recensement communal : tableau.

Date

1812-1938

Cote

EDEP166/H1 (Cote)

Résultat n°15

Déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registre.

Date

1879-1947

Cote

EDEP166/Q3 (Cote)

Résultat n°16

Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

Date

1920

Cote

EDEP166/M2 (Cote)

Résultat n°17

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1734-1773

Cote

EDEP166/E5 (Cote)

Résultat n°18

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Date

An IX-1833

Cote

EDEP166/D1 (Cote)

Résultat n°19

Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.

Date

1905-1939

Cote

EDEP166/K10 (Cote)

Résultat n°20

Naissances, mariages, décès.

Date

An VII-1812

Cote

EDEP166/E7 (Cote)

Résultat n°21

Listes électorales.

Date

1850-1949

Cote

EDEP166/K2 (Cote)

Résultat n°22

Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.

Date

1891-1892

Cote

EDEP166/M1 (Cote)

Résultat n°23

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

Date

1945-1948

Cote

EDEP166/M6 (Cote)

Résultat n°24

Deuxième guerre mondiale, recensement des armes : registre.

Date

1940-1945

Cote

EDEP166/H5 (Cote)

Résultat n°25

Taxe des prestations sur les chemins : rôle.

Date

1899-1900

Cote

EDEP166/G3 (Cote)

Résultat n°26

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1945-1946

Cote

EDEP166/K3 (Cote)

Résultat n°27

Taxe des prestations : rôle.

Date

1892-1898

Cote

EDEP166/G2 (Cote)

Résultat n°28

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1676-1692

Cote

EDEP166/E3 (Cote)

Résultat n°29

Monuments aux morts, construction, inauguration : plans, délibération, pétition contre l'emplacement choisi, réponses aux invitations.

Date

1921-1922

Cote

EDEP166/M3 (Cote)

Résultat n°30

Ecole communale, fréquentation, gratuité : liste des enfants (1893-1903), liste des enfants admis gratuitement (1863-1879), liste des absences (1892).

Date

1863-1903

Cote

EDEP166/R1 (Cote)

Résultat n°31

Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.

Date

1870

Cote

EDEP166/H4 (Cote)

Résultat n°32

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Date

1833-1876

Cote

EDEP166/D2 (Cote)

Résultat n°33

Taxe municipale sur les chiens : rôle.

Date

1892-1897

Cote

EDEP166/G1 (Cote)

Résultat n°34

Baptêmes, mariages, sépultures février 1773-1791. Naissances, mariages, décès An 1er-An VII

Date

1773-1791

Cote

EDEP166/E6 (Cote)

Résultat n°35

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1692-1734

Cote

EDEP166/E4 (Cote)

Résultat n°36

Certificats délivrés aux nourrices.

Date

1878-1947

Cote

EDEP166/Q4 (Cote)

Résultat n°37

Tribunal et chambre de commerce : listes des électeurs.

Date

1884-1919

Cote

EDEP166/K9 (Cote)

Résultat n°38

Baptêmes 1636-1638 ; 1644-1673. Mariages, sépultures 1664-1673. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1677 (lacune 1676).

Date

1636-1677

Cote

EDEP166/E2 (Cote)

Résultat n°39

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1934

Cote

EDEP166/K5 (Cote)

Résultat n°40

Déclaration des parents ou ayants-droit : registre.

Date

1888-1947

Cote

EDEP166/Q2 (Cote)