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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 avril 1904)

2 lots 98 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 avril 1904)

Date

14 avril 1904

Cote

-

Résultat n°2
Profils en long et en travers avec dessin de détail (1er février 1904)

2 lots 92 medias

Profils en long et en travers avec dessin de détail (1er février 1904)

Date

1er février 1904

Cote

-

Résultat n°3
N° 11 - Pièces communes aux moulins situés sur les communes de à Neuillé-Pont-Pierre et Saint-Paterne-Racan (1845-1849)

20 medias

N° 11 - Pièces communes aux moulins situés sur les communes de à Neuillé-Pont-Pierre et Saint-Paterne-Racan (1845-1849)

Date

1845-1849

Cote

-

Résultat n°4
Contrôle de la conformité des travaux au règlement d'eau, visite de l'ingénieur (20 décembre 1906)

2 lots 96 medias

Contrôle de la conformité des travaux au règlement d'eau, visite de l'ingénieur (20 décembre 1906)

Date

20 décembre 1906

Cote

-

Résultat n°5
Section A2 de Marcilly

1 media

Section A2 de Marcilly

Date

1827

Cote

6NUM10/167/004 (Cote)

Résultat n°6
Plans des lieux (17 novembre 1903)

2 lots 93 medias

Plans des lieux (17 novembre 1903)

Date

17 novembre 1903

Cote

-

Résultat n°7
Plan

2 lots 92 medias

Plan

Date

-

Cote

-

Résultat n°8
Procès-verbal de visite pour établir le règlement d'eau du moulin (4 février 1904)

2 lots 98 medias

Procès-verbal de visite pour établir le règlement d'eau du moulin (4 février 1904)

Date

4 février 1904

Cote

-

Résultat n°9
N° 10 - Pose de grille sur bief désaffecté du moulin de Perron à Neuillé-Pont-Pierre (1963-1964)

9 medias

N° 10 - Pose de grille sur bief désaffecté du moulin de Perron à Neuillé-Pont-Pierre (1963-1964)

Date

1963-1964

Cote

-

Résultat n°10
N° 2 - Plans

12 medias

N° 2 - Plans

Date

-

Cote

-