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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q519 (Cote)
Date
an IV-1814
Lieu - Type de document
certificat, liste nominative, dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte...