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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des biens, corrrespondance...) , classés dans l'ordre du registre précédent
Cote
1Q524 (Cote)
 Date
an II-an X
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des ascendants d'émigrés et déportés (loi du 9 floréal...
  • Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des...
Résultat n°2

Mise sous séquestre, administration et partage des biens des ascendants d'émigrés (dossiers individuels) : - J-B. Brulon et son épouse (1793-an VI) - Veuve Châtillon (an VI) - Charles Melchior Séraphin de Cherbon et sa veuve (1792-an VI) - Alexis Auguste Duvau (an II) - Michel Denis de La Rue Du Can de Champchevrier (1792-an III et s.d.) - Philippe Jean-Baptiste Mignon (an II-an III) - Roger de Chalabre et son épouse (an VI-an VII) - Alexandre Gaëtan de Thienne et son épouse (an III-an VII).
Cote
1Q852 (Cote)
 Date
1792-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Pièces diverses
  • Mise sous séquestre, administration et partage des...
Résultat n°3

- Joseph Guy François Longueval d'Haraucourt (1826-1828) - François Henri Charles de Mallevaud (1825) - Jean Claude de Mallevaud (1825-1827) - Louis Henri François de Marcé (1826) - Jean Pierre Marchand (1825) - Louis de Marcombe (1826) - Louis Jean et Philippe de Marolles (1825-1827) - François Claude de Marsay et Marie Catherine Vidard de La Ferrandière (1825) - Didier François René Mesnard de Chouzy (1827-1829) - Philippe Jean-Baptiste Mignon (1826) - Henri Mocet (1825-1828) - Marc et Mathieu Isidore Nabon, ecclésiastiques (1827-1828).
Cote
1Q588 (Cote)
 Date
1825-1829
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Joseph Guy François Longueval d'Haraucourt (1826-1828)...
Résultat n°4

- Legardeur de Repentigny (1792-an II) - Le Pellerin de Gauville (1793) - Louvel de Maisonneuve (an II) - Mignon (an II) - Mornand (an II) - de Passac (1792) - Pommier ou Pomiès (an II-an IV) - Preuilly (an II).
Cote
1Q386 (Cote)
 Date
1792-an IV
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Émigrés.
  • - Legardeur de Repentigny (1792-an II) - Le Pellerin...
Résultat n°5

Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale
Cote
1Q678 (Cote)
 Date
an VI-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...