1815-mars 1816
Date
1815-mars 1816
Cote
3E35/384 (Cote)
-
Contexte : 3E35 - Étude notariale de Bourgueil (avant 1900)
- Bourgueil
- Étude de Bourgueil
- Jean Denis Philibert MICAULT, notaire à Bourgueil (19...
- Minutes
- 1815-mars 1816
1815-mars 1816
3E35/384 (Cote)
août 1807-septembre 1808
3E35/378 (Cote)
1811, 1813-1814
France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
France. Tribunal de première instance (Tours)
Chambre des notaires (Indre-et-Loire
août 1812-juin 1813
3E35/382 (Cote)
1810
3E35/380 (Cote)
messidor an XII-an XIII
3E35/375 (Cote)
septembre 1806-juillet 1807
3E35/377 (Cote)
octobre 1808-1809
3E35/379 (Cote)
avril 1816-13 mai 1817
3E35/385 (Cote)
juillet 1813-1814
3E35/383 (Cote)
an XIV-août 1806
3E35/376 (Cote)
1811-juillet 1812
3E35/381 (Cote)
19 fructidor an X-prairial an XII
3E35/374 (Cote)
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