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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section D, feuille 1

1 media

Section D, feuille 1

Date

1961

Cote

-

Résultat n°2
Mariages, 1948

7 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/147/033 (Cote)

Résultat n°3
Naissances, mariages, décès

5 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1813-1822

Cote

6NUM2/147/002 (Cote)

Résultat n°4

Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

Date

-

Cote

3M87 (Cote)

Résultat n°5
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1704

11 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1704

Date

1704

Cote

6NUM6/147/019 (Cote)

Résultat n°6

Luzé - Monthodon

Date

-

Cote

3M52 (Cote)

Résultat n°7
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1755

7 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1755

Date

1755

Cote

6NUM6/147/037 (Cote)

Résultat n°8
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756-1757

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756-1757

Date

1756-1757

Cote

6NUM6/147/038 (Cote)

Résultat n°9

Marcilly-sur-Vienne

Date

-

Cote

-

Résultat n°10

Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit La Plaine des Mariaux, section A, parcelle n°242. Carrière de sables et graviers exploitée par Mme Bihan-Chagnon. Déclaration d'abandon de travaux datée du 20 décembre 1982.

Date

1972-1982

Cote

3151W67 (Cote)

Résultat n°11

Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1834-1837

Cote

EDEP147/P1 (Cote)

Résultat n°12
Section A, feuille 1

1 media

Section A, feuille 1

Date

1961

Cote

-

Résultat n°13

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

Date

1875-1930

Cote

EDEP147/O3 (Cote)

Résultat n°14
Mariages, 1906-1922

105 medias

Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/147/007 (Cote)

Résultat n°15

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W65 (Cote)

Résultat n°16
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760-1761

8 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760-1761

Date

1760-1761

Cote

6NUM6/147/042 (Cote)

Résultat n°17

PC °1, 3, 5-6 (2005). PC3714705A0007 – OPAC 37, construction de 4 logements. Le port de Nouâtre (2005). Permis de construire n°9-15 (2005).

Date

2005

Cote

2549W78 (Cote)

Résultat n°18

Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit Les Varennes. Carrière de sables et graviers exploitée par la société SOGRACO. Arrêté d'autorisation d'extension en date du 19 juillet 1985. Arrêté d'autorisation d'extension des travaux en date du 26 juillet 1991, sur la section ZC, parcelles n°49 à 51 et 5-7-12-16 et 114. Comptes-rendus de visites de contrôle de l'exploitation par le Services des Mines (1993-1998).

Date

1984-1998

Cote

3151W66 (Cote)

Résultat n°19

Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles et industriels.

Date

1943-1963

Cote

EDEP147/G11 (Cote)

Résultat n°20

D - N

Date

-

Cote

2V75 (Cote)