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167 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte administratif.

    Date

    1933-1936

    Cote

    EDEP146/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte administratif.
  2. Résultat n°2

    Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1834-1837

    Cote

    EDEP147/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1875-1930

    Cote

    EDEP147/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
  4. Résultat n°4

    Déclaration des parents ou ayants droit.

    Date

    1880-1936

    Cote

    EDEP146/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge.
    • Déclaration des parents ou ayants droit.
  5. Résultat n°5

    Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

    Date

    1618-1673

    Cote

    EDEP146/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
  6. Résultat n°6

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles et industriels.

    Date

    1943-1963

    Cote

    EDEP147/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
  7. Résultat n°7

    Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication et de réception, devis, correspondance.

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP147/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication...
  8. Résultat n°8

    Référendum.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP147/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Référendum.
  9. Résultat n°9

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1895-1922

    Cote

    EDEP146/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  10. Résultat n°10

    Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans, devis, correspondance.

    Date

    1903-1932

    Cote

    EDEP147/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans,...
  11. Résultat n°11

    Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.

    Date

    1909-1924

    Cote

    EDEP147/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté...
  12. Résultat n°12

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1792-1794

    Cote

    EDEP146/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  13. Résultat n°13

    Société de secours mutuels : budgets et comptes.

    Date

    1918-1925

    Cote

    EDEP147/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels : budgets et comptes.
  14. Résultat n°14

    Rôles des prestations pour travaux de réparations et entretien des chemins vicinaux.

    Date

    1899-1920

    Cote

    EDEP147/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations pour travaux de réparations et...
  15. Résultat n°15

    Aménagement d'un terrain de sports : devis, plan-calque.

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEP146/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Aménagement d'un terrain de sports : devis, plan-calque.
  16. Résultat n°16

    Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe aux troupes d'occupation : contrat de prêt rédigé en allemand, bulletin de réception, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP147/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe...
  17. Résultat n°17

    Pont, financement des travaux : adjudication, plan.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP146/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont, financement des travaux : adjudication, plan.
  18. Résultat n°18

    Pont sur la Vienne, construction : plans, correspondance.

    Date

    1928-1930

    Cote

    EDEP147/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur la Vienne, construction : plans, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP146/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  20. Résultat n°20

    Tempête des 29-30 décembre 1955 : liste des sinistrés, déclarations de pertes.

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP147/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tempête des 29-30 décembre 1955 : liste des sinistrés,...
  21. Résultat n°21

    Culture des céréales : registre de déclarations des superficies ensemencées.

    Date

    1934-1953

    Cote

    EDEP147/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Culture des céréales : registre de déclarations des...
  22. Résultat n°22

    Legs aux pauvres de la commune.

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEP147/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Legs aux pauvres de la commune.
  23. Résultat n°23

    Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.

    Date

    1949-1957

    Cote

    EDEP147/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.
  24. Résultat n°24

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1630-1631

    Cote

    EDEP147/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25

    Elections sénatoriales.

    Date

    1923-1974

    Cote

    EDEP147/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections sénatoriales.
  26. Résultat n°26

    Contributions directes : rôles des taxes et prestations.

    Date

    1954-1962

    Cote

    EDEP146/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles des taxes et prestations.
  27. Résultat n°27

    Attribution d'une pension au desservant : extraits du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1902-1906

    Cote

    EDEP147/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Attribution d'une pension au desservant : extraits...
  28. Résultat n°28

    Allocations aux familles des militaires : listes nominatives, états de paiement, correspondance.

    Date

    1926-1940

    Cote

    EDEP147/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : listes nominatives,...
  29. Résultat n°29

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1954-1965

    Cote

    EDEP147/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre d'agriculture.
  30. Résultat n°30

    Registres de déclarations de récoltes.

    Date

    1913-1968

    Cote

    EDEP147/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registres de déclarations de récoltes.
  31. Résultat n°31

    Inventaire des archives et objets immobilisés de la Mairie.

    Date

    1842-1881

    Cote

    EDEP147/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets immobilisés de la...
  32. Résultat n°32

    Etat de section.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP146/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat de section.
  33. Résultat n°33

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1754-1780

    Cote

    EDEP146/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34

    Matrices des propriétés foncières.

    Date

    1828-1881

    Cote

    EDEP147/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrices des propriétés foncières.
  35. Résultat n°35

    Remembrement : registre des délibérations du Comité d'échanges amiables d'immeubles ruraux.

    Date

    1957

    Cote

    EDEP147/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Remembrement : registre des délibérations du Comité...
  36. Résultat n°36

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP146/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrice.
  37. Résultat n°37

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1950-1963

    Cote

    EDEP147/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  38. Résultat n°38

    Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP146/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
  39. Résultat n°39

    Propriétés foncières : matrice.

    Cote

    EDEP146/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrice.
    • Propriétés foncières : matrice.
  40. Résultat n°40

    Tableau général

    Cote

    EDEP146/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableau général.
    • Tableau général