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Résultat n°1
Ancien réglement des moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (1838-1849) - dossier complet

64 medias

Ancien réglement des moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (1838-1849) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°2
Vérification de la conformité à l'ordonnance royale du 12 décembre 1842 et au règlement d'eau du 1er septembre 1860 (10 février 1883)

4 medias

Vérification de la conformité à l'ordonnance royale du 12 décembre 1842 et au règlement d'eau du 1er septembre 1860 (10 février 1883)

Date

10 février 1883

Cote

-

Résultat n°3
Autorisation pour le Sieur Blanchard d'établir un barrage en maçonnerie (17 novembre 1859)

1 media

Autorisation pour le Sieur Blanchard d'établir un barrage en maçonnerie (17 novembre 1859)

Date

17 novembre 1859

Cote

-

Résultat n°4
Contrôle des travaux à effectuer (12 décembre 1882)

4 medias

Contrôle des travaux à effectuer (12 décembre 1882)

Date

12 décembre 1882

Cote

-

Résultat n°5
Plan de la rivière d'Esves entre le moulin de Fescheau et celui d'Écorche-Bœuf (8 mai 1841)

1 media

Plan de la rivière d'Esves entre le moulin de Fescheau et celui d'Écorche-Bœuf (8 mai 1841)

Date

8 mai 1841

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté préfectoral prorogeant l'arrêté du 16 juillet 1864

1 media

Arrêté préfectoral prorogeant l'arrêté du 16 juillet 1864

Date

-

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de visite (13 septembre 1859)

4 medias

Procès-verbal de visite (13 septembre 1859)

Date

13 septembre 1859

Cote

-

Résultat n°8
Vérification de la conformité à l'ordonnance royale du 12 décembre 1842 et au règlement d'eau du 1er septembre 1860 (20 novembre 1880)

10 medias

Vérification de la conformité à l'ordonnance royale du 12 décembre 1842 et au règlement d'eau du 1er septembre 1860 (20 novembre 1880)

Date

20 novembre 1880

Cote

-

Résultat n°9
Réclamation du Sieur Blanchard, propriétaire du moulin de Launay sur l'Esves, contre une perte d'eau à l'aval du moulin de l'Écorchebœuf

28 medias

Réclamation du Sieur Blanchard, propriétaire du moulin de Launay sur l'Esves, contre une perte d'eau à l'aval du moulin de l'Écorchebœuf

Date

-

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de récolement des travaux prescrits par l'arrêté du 17 novembre 1859 (20 novembre 1880)

4 medias

Procès-verbal de récolement des travaux prescrits par l'arrêté du 17 novembre 1859 (20 novembre 1880)

Date

20 novembre 1880

Cote

-

Résultat n°11
Plan de détail et coupe du bélier hydraulique (23 octobre 1919)

2 medias

Plan de détail et coupe du bélier hydraulique (23 octobre 1919)

Date

23 octobre 1919

Cote

-

Résultat n°12
Moulin de l'Ecorcheboeuf à Marcé-sur-Eves (1842-1921) - dossier complet

185 medias

Moulin de l'Ecorcheboeuf à Marcé-sur-Eves (1842-1921) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°13
Règlement d'eau des moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (24 septembre 1841)

4 medias

Règlement d'eau des moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (24 septembre 1841)

Date

24 septembre 1841

Cote

-

Résultat n°14
Arrêté préfectoral autorisant de placer temporairement des hausses sur le déversoir de l'usine (16 juillet 1864)

4 medias

Arrêté préfectoral autorisant de placer temporairement des hausses sur le déversoir de l'usine (16 juillet 1864)

Date

16 juillet 1864

Cote

-

Résultat n°15
Arrêté préfectoral rejetant la modification de l'emplacement du déversoir (2 août 1861)

1 media

Arrêté préfectoral rejetant la modification de l'emplacement du déversoir (2 août 1861)

Date

2 août 1861

Cote

-

Résultat n°16
Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins dans la commune de Marcé (5 mai 1860)

1 media

Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins dans la commune de Marcé (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°17
Règlement d'eau (12 septembre 1842)

8 medias

Règlement d'eau (12 septembre 1842)

Date

12 septembre 1842

Cote

-

Résultat n°18
Arrêté préfectoral délimitant le remous du moulin d'Écorchebœuf (3 mars 1913)

2 medias

Arrêté préfectoral délimitant le remous du moulin d'Écorchebœuf (3 mars 1913)

Date

3 mars 1913

Cote

-

Résultat n°19
Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

2 medias

Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

Date

5 janvier 1881

Cote

-

Résultat n°20
Nivellement en long et en travers des biefs de ses moulins de Civray, de Fescheau, et de l'Ecorcheboeuf situés sur la rivière d'Esves dans les communes de Civray, de Sepmes et de Marcé (5 mai 1860)

1 media

Nivellement en long et en travers des biefs de ses moulins de Civray, de Fescheau, et de l'Ecorcheboeuf situés sur la rivière d'Esves dans les communes de Civray, de Sepmes et de Marcé (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°21
Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin d'Écorche-Bœuf jusquà celui de Marcé (8 mai 1841)

1 media

Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin d'Écorche-Bœuf jusquà celui de Marcé (8 mai 1841)

Date

8 mai 1841

Cote

-

Résultat n°22
Délimitation du remous du moulin d'Écorchebœuf (22 février 1912)

2 medias

Délimitation du remous du moulin d'Écorchebœuf (22 février 1912)

Date

22 février 1912

Cote

-

Résultat n°23
Établissement d'une bélier hydraulique à la chute du moulin, autorisation (30 décembre 1919)

4 medias

Établissement d'une bélier hydraulique à la chute du moulin, autorisation (30 décembre 1919)

Date

30 décembre 1919

Cote

-

Résultat n°24
Bélier hydraulique, contrôle des travaux effectués (18 février 1921)

8 medias

Bélier hydraulique, contrôle des travaux effectués (18 février 1921)

Date

18 février 1921

Cote

-

Résultat n°25
Procès-verbal de visite pour faire connaître le rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussée (4 mai 1841)

4 medias

Procès-verbal de visite pour faire connaître le rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussée (4 mai 1841)

Date

4 mai 1841

Cote

-

Résultat n°26
Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

3 medias

Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°27
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

40 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

Date

1er septembre 1860

Cote

-

Résultat n°28
Plans des moulins et de leurs abords : moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (8 mai 1841)

4 medias

Plans des moulins et de leurs abords : moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (8 mai 1841)

Date

8 mai 1841

Cote

-

Résultat n°29
Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (11 septembre 1840)

2 medias

Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (11 septembre 1840)

Date

11 septembre 1840

Cote

-

Résultat n°30
Plan général d'assemblage contenant tous les moulins de la commune de Marcé et ceux d'amont et d'aval (8 mai 1841)

1 media

Plan général d'assemblage contenant tous les moulins de la commune de Marcé et ceux d'amont et d'aval (8 mai 1841)

Date

8 mai 1841

Cote

-

Résultat n°31
Plan de la rivière d'Esves entre le moulin d'Écorche-Bœuf et celui de Marcé (8 mai 1841)

1 media

Plan de la rivière d'Esves entre le moulin d'Écorche-Bœuf et celui de Marcé (8 mai 1841)

Date

8 mai 1841

Cote

-

Résultat n°32
Arrêté préfectoral mettant l'usine au chomage dans un délai de 8 jours (10 janvier 1883)

4 medias

Arrêté préfectoral mettant l'usine au chomage dans un délai de 8 jours (10 janvier 1883)

Date

10 janvier 1883

Cote

-

Résultat n°33
Mise en demeure, adressée au sieur de Puységur, d'exécuter les travaux prescrits par l'arrêté du 5 janvier 1881 (18 décembre 1881)

2 medias

Mise en demeure, adressée au sieur de Puységur, d'exécuter les travaux prescrits par l'arrêté du 5 janvier 1881 (18 décembre 1881)

Date

18 décembre 1881

Cote

-

Résultat n°34
Plan général avec indication du bélier hydraulique (23 octobre 1919)

2 medias

Plan général avec indication du bélier hydraulique (23 octobre 1919)

Date

23 octobre 1919

Cote

-

Résultat n°35
Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins dans la commune de Civray (5 mai 1860)

1 media

Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins dans la commune de Civray (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°36
Plan de la partie de l'Esves comprise entre le moulin de Gruteau et le moulin du Temple

1 media

Plan de la partie de l'Esves comprise entre le moulin de Gruteau et le moulin du Temple

Date

-

Cote

-

Résultat n°37
Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin de Fescheau jusqu'à celui d'Écorche-Bœuf (8 mai 1841)

1 media

Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin de Fescheau jusqu'à celui d'Écorche-Bœuf (8 mai 1841)

Date

8 mai 1841

Cote

-

Résultat n°38
Demande aux maires de Ligueil, Civray et Marcé de veiller à la bonne exécution par leurs administrés du règlement d'eau de 1842 (15 octobre 1849)

4 medias

Demande aux maires de Ligueil, Civray et Marcé de veiller à la bonne exécution par leurs administrés du règlement d'eau de 1842 (15 octobre 1849)

Date

15 octobre 1849

Cote

-

Résultat n°39
Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

257 medias

Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°40
Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

12 medias

Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

Date

-

Cote

-