Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2R89 (Cote)
Date
An VII-1806
Lieu - Type de document
liste nominative, statistique, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, extraits de jugements,...