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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plan de nivellement (1er avril 1850)

1 media

Cote- Date
1er avril 1850
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
plan de nivellement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
  • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
  • Plan de nivellement (1er avril 1850)
Résultat n°2
Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)

6 medias

Cote- Date
22 mars 1860
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
  • Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)
Résultat n°3
Section E1 du Plessis

1 media

Cote
6NUM10/141/010 (Cote)
Date
1826
Lieu
Prés du Gué de la Grange (Luzillé, Indre-et-Loire, France), les Perruches (Luzillé, Indre-et-Loire, France), le Gâte Fer (Luzillé, Indre-et-Loire, France), les Sables (Luzillé, Indre-et-Loire, France), le Ledette (Luzillé, Indre-et-Loire, France), le Rabot (Luzillé, Indre-et-Loire, France), les Perruches des Repoussières (Luzillé, Indre-et-Loire, France), les Repoussières (Luzillé, Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Brosse, Prairie du Moulin de Brosse (Luzillé, Indre-et-Loire, France), la Roussellière (Luzillé, Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin Blanchet, Brosse, étang de (Luzillé, Indre-et-Loire, France), le Poinçon (Luzillé, Indre-et-Loire, France), Pièce du Poinçon (Luzillé, Indre-et-Loire, France), Pièce du Gué de la Grange (Luzillé, Indre-et-Loire, France), Pièce du Brasil (Luzillé, Indre-et-Loire, France), Prairie du Brasil (Luzillé, Indre-et-Loire, France), Meudon (Luzillé, Indre-et-Loire, France), la Sourdière (Luzillé, Indre-et-Loire, France), le Gué de la Grange (Luzillé, Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Luzillé
  • Section E1 du Plessis
Résultat n°4
Plan général (1er avril 1850)

2 medias

Cote- Date
1er avril 1850
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
  • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
  • Plan général (1er avril 1850)
Résultat n°5
Procès-verbal de visite (29 mai 1857)

4 medias

Cote- Date
29 mai 1857
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
  • Procès-verbal de visite (29 mai 1857)
Résultat n°6
Plan et détails (1er avril 1850)

1 media

Cote- Date
1er avril 1850
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
plan et détails
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
  • Plan et détails (1er avril 1850)
Résultat n°7
Plan général (1er avril 1850)

2 medias

Cote- Date
[1er avril 1850]
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
  • Plan général (1er avril 1850)
Résultat n°8
Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858) - dossier complet

132 medias

Cote- Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
  • Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)...
Résultat n°9
Procès-verbal de visite (30 juin 1849)

3 medias

Cote- Date
30 juin 1849
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
  • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
  • Procès-verbal de visite (30 juin 1849)
Résultat n°10
Procès-verbal de récolement (20 avril 1861)

1 media

Cote- Date
20 avril 1861
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
  • Procès-verbal de récolement (20 avril 1861)
Résultat n°11
Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861) - dossier complet

58 medias

Cote- Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
  • Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861) - dossier complet
Résultat n°12
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau de Francueil (18 novembre 1852)

8 medias

Cote- Date
18 novembre 1852
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
Résultat n°13
Plan de nivellement (1er avril 1850)

2 medias

Cote- Date
[1er avril 1850]
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
plan de nivellement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
  • Plan de nivellement (1er avril 1850)
Résultat n°14
Arrêté relatif à la pétition de M. Leblond concernant le relèvement du niveau légal (17 septembre 1857)

1 media

Cote- Date
17 septembre 1857
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
  • Arrêté relatif à la pétition de M. Leblond concernant...
Résultat n°15
Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)

3 medias

Cote- Date
30 septembre 1858
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France) -- moulin de La Dolinière
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
  • Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)