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15 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plan de nivellement (1er avril 1850)

    1 media

    Plan de nivellement (1er avril 1850)

    Date

    1er avril 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
    • Plan de nivellement (1er avril 1850)
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)

    Date

    22 mars 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
    • Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)
  3. Résultat n°3
    Section E1 du Plessis

    1 media

    Section E1 du Plessis

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/141/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Luzillé
    • Section E1 du Plessis
  4. Résultat n°4
    Plan général (1er avril 1850)

    2 medias

    Plan général (1er avril 1850)

    Date

    1er avril 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
    • Plan général (1er avril 1850)
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de visite (29 mai 1857)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (29 mai 1857)

    Date

    29 mai 1857

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
    • Procès-verbal de visite (29 mai 1857)
  6. Résultat n°6
    Plan et détails (1er avril 1850)

    1 media

    Plan et détails (1er avril 1850)

    Date

    1er avril 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
    • Plan et détails (1er avril 1850)
  7. Résultat n°7
    Plan général (1er avril 1850)

    2 medias

    Plan général (1er avril 1850)

    Date

    [1er avril 1850]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Plan général (1er avril 1850)
  8. Résultat n°8
    Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858) - dossier complet

    132 medias

    Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)...
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de visite (30 juin 1849)

    3 medias

    Procès-verbal de visite (30 juin 1849)

    Date

    30 juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
    • Procès-verbal de visite (30 juin 1849)
  10. Résultat n°10
    Procès-verbal de récolement (20 avril 1861)

    1 media

    Procès-verbal de récolement (20 avril 1861)

    Date

    20 avril 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
    • Procès-verbal de récolement (20 avril 1861)
  11. Résultat n°11
    Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861) - dossier complet

    58 medias

    Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
    • Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861) - dossier complet
  12. Résultat n°12
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau de Francueil (18 novembre 1852)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau de Francueil (18 novembre 1852)

    Date

    18 novembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  13. Résultat n°13
    Plan de nivellement (1er avril 1850)

    2 medias

    Plan de nivellement (1er avril 1850)

    Date

    [1er avril 1850]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Plan de nivellement (1er avril 1850)
  14. Résultat n°14
    Arrêté relatif à la pétition de M. Leblond concernant le relèvement du niveau légal (17 septembre 1857)

    1 media

    Arrêté relatif à la pétition de M. Leblond concernant le relèvement du niveau légal (17 septembre 1857)

    Date

    17 septembre 1857

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 3 - Moulin de Brosse à Luzillé (1849-1861)
    • Arrêté relatif à la pétition de M. Leblond concernant...
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)

    3 medias

    Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)

    Date

    30 septembre 1858

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)