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77 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres d'enregistrement du courrier.

Date

1931-1932

Cote

EDEP134/D3 (Cote)

Résultat n°2

Refonte de la cloche : listes des donateurs.

Date

1826

Cote

EDEP134/P2 (Cote)

Résultat n°3

Recensement des classes : tableaux.

Date

1808-1951

Cote

EDEP134/H2 (Cote)

Résultat n°4

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

Date

1823-1901

Cote

EDEP134/O3 (Cote)

Résultat n°5

Cartes d'alimentation : registre d'inscription des bénéficiaires.

Date

1946-1960

Cote

EDEP134/F4 (Cote)

Résultat n°6

folios 1001 à 1198

Date

1915-1944

Cote

EDEP134/G5 (Cote)

Résultat n°7

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1877-1932

Cote

EDEP134/K1 (Cote)

Résultat n°8

Budget primitif.

Date

1807-1938

Cote

EDEP134/L1 (Cote)

Résultat n°9

Etats des sections des propriétés bâties et non bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP134/G2 (Cote)

Résultat n°10

Naissances, mariages, décès.

Date

an X-1812

Cote

EDEP134/E7 (Cote)

Résultat n°11

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1878-1934

Cote

EDEP134/K2 (Cote)

Résultat n°12

Pont de la Chovelière, ponceau du ruisseau du Becquet, travaux : procès-verbal de récolement, mémoire (2 pièces).

Date

1889-1905

Cote

EDEP134/O1 (Cote)

Résultat n°13

Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

Date

1831-1870

Cote

EDEP134/H5 (Cote)

Résultat n°14

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

-

Cote

EDEP134/E4 (Cote)

Résultat n°15

Patentes : feuilles d'enregistrement.

Date

1823-1826

Cote

EDEP134/G13 (Cote)

Résultat n°16

Contributions directes : tableaux des changements à opérer sur les rôles (1820-1828) ; tableaux d'imposition (1921-1938).

Date

1820-1938

Cote

EDEP134/G14 (Cote)

Résultat n°17

folios 1 à 440

Date

1836-1875

Cote

EDEP134/G6 (Cote)

Résultat n°18

Création d'une assemblée annuelle pour la location de domestiques : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1832

Cote

EDEP134/I1 (Cote)

Résultat n°19

folios 441 à 920

Date

1836-1875

Cote

EDEP134/G7 (Cote)

Résultat n°20

Sinistres : tableaux statistiques annuels.

Date

1889-1896

Cote

EDEP134/I3 (Cote)