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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance (1810-1866), état des procès-verbaux en matière de grande voirie et de police du roulage envoyé aux tribunaux (1878-1913). Police auxiliaire, projet de création : délibération du Conseil général, rapport, correspondance (1933-1936).
Cote
4M341 (Cote)
 Date
1810-1936
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux...