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Résultat n°1

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.

Date

1858-1968

Cote

EDEP126/O8 (Cote)

Résultat n°2

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K7 (Cote)

Résultat n°3

Déclarations de stock ou de récolte de vin : états nominatifs.

Date

1943-1946

Cote

EDEP126/F5 (Cote)

Résultat n°4

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

Date

1821-1953

Cote

EDEP126/M4 (Cote)

Résultat n°5

Listes électorales.

Date

1965-1970

Cote

EDEP126/K1 (Cote)

Résultat n°6

Tableau indicatif des propriétés à acquérir sur le territoire de la commune pour l'élargissement et la construction du chemin n° 10 aux moulins de Lambray.

Date

1882-1925

Cote

EDEP126/O6 (Cote)

Résultat n°7

Budgets et comptes.

Date

1825-1949

Cote

EDEP126/L2 (Cote)

Résultat n°8

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif.

Date

1913-1914

Cote

EDEP126/Q5 (Cote)

Résultat n°9

Listes de recensement.

Date

1880-1940

Cote

EDEP126/H3 (Cote)

Résultat n°10

Plans parcellaires.

Date

1882-1925

Cote

EDEP126/O7 (Cote)

Résultat n°11

Reconnaissance des chemins vicinaux : états.

Date

1826

Cote

EDEP126/O3 (Cote)

Résultat n°12

Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.

Date

1887-1960

Cote

EDEP126/M3 (Cote)

Résultat n°13

Déclarations de récolte ou de stock : registres.

Date

1937-1962

Cote

EDEP126/F6 (Cote)

Résultat n°14

Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance concernant un jugement relatif à une expulsion.

Date

1959

Cote

EDEP126/I1 (Cote)

Résultat n°15

Régime des eaux, fosse de la Rouillère : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté, correspondance.

Date

1911-1912

Cote

EDEP126/O10 (Cote)

Résultat n°16

Baptêmes 1547-1588, 1601-1676. Mariages 1632-1676. Sépultures 1631-1675. Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1681.

Date

1547-1681

Cote

EDEP126/E1 (Cote)

Résultat n°17

Installation du conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux, procès-verbal d'installation et élection du maire et de son adjoint.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K8 (Cote)

Résultat n°18

Emprunt, quittance de Mme Gouin à la commune : acte notarié.

Date

1860

Cote

EDEP126/L6 (Cote)

Résultat n°19

Emprunts : correspondance, états.

Date

1952-1964

Cote

EDEP126/L7 (Cote)

Résultat n°20

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

Date

1880-1955

Cote

EDEP126/N3 (Cote)