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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plan aquarellé du moulin et des prairies en amont (9 mai 1831)

1 media

Plan aquarellé du moulin et des prairies en amont (9 mai 1831)

Date

9 mai 1831

Cote

-

Résultat n°2
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (8 juin 1832)

1 media

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (8 juin 1832)

Date

8 juin 1832

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau de la rivière de l'Aigronne (30 avril 1975)

3 medias

Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau de la rivière de l'Aigronne (30 avril 1975)

Date

30 avril 1975

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

2 medias

Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

Date

30 avril 1850

Cote

-

Résultat n°5
N° 1 - Affaires générales : Charnizay, Le Petit-Pressigny, La Celle-Guenand, Le Grand-Pressigny (1854-1973)

111 medias

N° 1 - Affaires générales : Charnizay, Le Petit-Pressigny, La Celle-Guenand, Le Grand-Pressigny (1854-1973)

Date

1854-1973

Cote

S5543 (Cote)

Résultat n°6
Dossier relatif à la modification du règlement d'eau d'usines situées sur l'Aigronne, dans les communes de Chanizay, Le Petit-Pressigny et La Celle-Guenand (1854-1976)

130 medias

Dossier relatif à la modification du règlement d'eau d'usines situées sur l'Aigronne, dans les communes de Chanizay, Le Petit-Pressigny et La Celle-Guenand (1854-1976)

Date

1854-1976

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de visite (18 octobre 1832)

4 medias

Procès-verbal de visite (18 octobre 1832)

Date

18 octobre 1832

Cote

-

Résultat n°8
Moulin du Petit Pressigny (1830-1832) - dossier complet

63 medias

Moulin du Petit Pressigny (1830-1832) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (22 janvier 1976)

1 media

Procès-verbal de récolement (22 janvier 1976)

Date

22 janvier 1976

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de visite (14 avril 1831)

4 medias

Procès-verbal de visite (14 avril 1831)

Date

14 avril 1831

Cote

-

Résultat n°11
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (22 décembre 1879)

3 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (22 décembre 1879)

Date

22 décembre 1879

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de récolement (4 avril 1860)

10 medias

Procès-verbal de récolement (4 avril 1860)

Date

4 avril 1860

Cote

-

Résultat n°13
Moulin du Petit Pressigny au Petit-Pressigny (1860-1973) - dossier complet

28 medias

Moulin du Petit Pressigny au Petit-Pressigny (1860-1973) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de visite des lieux (10 avril 1833)

2 medias

Procès-verbal de visite des lieux (10 avril 1833)

Date

10 avril 1833

Cote

-

Résultat n°15
Arrêté préfectoral ordonnant la remise en service du moulin (6 août 1832)

2 medias

Arrêté préfectoral ordonnant la remise en service du moulin (6 août 1832)

Date

6 août 1832

Cote

-

Résultat n°16
Extraits de l'arrêté du 10 août 1854 portant règlement des usines situées sur la rivière de l'Aigronne (10 août 1854)

8 medias

Extraits de l'arrêté du 10 août 1854 portant règlement des usines situées sur la rivière de l'Aigronne (10 août 1854)

Date

10 août 1854

Cote

-

Résultat n°17
Plan de nivellement (9 mai 1831)

1 media

Plan de nivellement (9 mai 1831)

Date

9 mai 1831

Cote

-

Résultat n°18
Arrêté préfectoral fixant la hauteur des eaux et prescrivant des travaux (1er juin 1831)

6 medias

Arrêté préfectoral fixant la hauteur des eaux et prescrivant des travaux (1er juin 1831)

Date

1er juin 1831

Cote

-