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20 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Dossier relatif à la modification du règlement d'eau d'usines situées sur l'Aigronne, dans les communes de Chanizay, Le Petit-Pressigny et La Celle-Guenand (1854-1976)

130 medias

Dossier relatif à la modification du règlement d'eau d'usines situées sur l'Aigronne, dans les communes de Chanizay, Le Petit-Pressigny et La Celle-Guenand (1854-1976)

Date

1854-1976

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau de la rivière de l'Aigronne (30 avril 1975)

3 medias

Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau de la rivière de l'Aigronne (30 avril 1975)

Date

30 avril 1975

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de visite (14 juillet 1825)

2 medias

Procès-verbal de visite (14 juillet 1825)

Date

14 juillet 1825

Cote

-

Résultat n°4
Plan de nivellement (28 mai 1831)

1 media

Plan de nivellement (28 mai 1831)

Date

28 mai 1831

Cote

-

Résultat n°5
Moulin des Bordes au Petit-Pressigny (1823-1832) - dossier complet

86 medias

Moulin des Bordes au Petit-Pressigny (1823-1832) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°6
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (5 octobre 1832)

4 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (5 octobre 1832)

Date

5 octobre 1832

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

2 medias

Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

Date

30 avril 1850

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté préfectoral fixant la hauteur des eaux et prescrivant des travaux (1er juin 1831)

8 medias

Arrêté préfectoral fixant la hauteur des eaux et prescrivant des travaux (1er juin 1831)

Date

1er juin 1831

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (4 avril 1860)

4 medias

Procès-verbal de récolement (4 avril 1860)

Date

4 avril 1860

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de récolement (22 janvier 1976)

1 media

Procès-verbal de récolement (22 janvier 1976)

Date

22 janvier 1976

Cote

-

Résultat n°11
Moulin des Bordes au Petit-Pressigny (1850-1977) - dossier complet

72 medias

Moulin des Bordes au Petit-Pressigny (1850-1977) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°12
N° 1 - Affaires générales : Charnizay, Le Petit-Pressigny, La Celle-Guenand, Le Grand-Pressigny (1854-1973)

111 medias

N° 1 - Affaires générales : Charnizay, Le Petit-Pressigny, La Celle-Guenand, Le Grand-Pressigny (1854-1973)

Date

1854-1973

Cote

S5543 (Cote)

Résultat n°13
Procès-verbal de visite (15 avril 1831)

4 medias

Procès-verbal de visite (15 avril 1831)

Date

15 avril 1831

Cote

-

Résultat n°14
Extraits de l'arrêté du 10 août 1854 portant règlement des usines situées sur la rivière de l'Aigronne (10 août 1854)

8 medias

Extraits de l'arrêté du 10 août 1854 portant règlement des usines situées sur la rivière de l'Aigronne (10 août 1854)

Date

10 août 1854

Cote

-

Résultat n°15
Arrêté préfectoral autorisant les travaux pour l'abaissement du niveau légal (3 février 1977)

3 medias

Arrêté préfectoral autorisant les travaux pour l'abaissement du niveau légal (3 février 1977)

Date

3 février 1977

Cote

-

Résultat n°16
Section D1 de Sainte-Radegonde

1 media

Section D1 de Sainte-Radegonde

Date

1813

Cote

6NUM10/184/007 (Cote)

Résultat n°17
Procès-verbal de visite des lieux (1832)

1 media

Procès-verbal de visite des lieux (1832)

Date

[1832]

Cote

-

Résultat n°18
Plan aquarellé de la rivière d'Aigronne en amont du moulin (28 mai 1831)

2 medias

Plan aquarellé de la rivière d'Aigronne en amont du moulin (28 mai 1831)

Date

28 mai 1831

Cote

-

Résultat n°19
Section C2 des Boulairies

1 media

Section C2 des Boulairies

Date

1813

Cote

6NUM10/184/006 (Cote)

Résultat n°20

Moulin des Bordes : arrêtés, plan, procès-verbal de récolement (1850-1964). Généralités : arrêtés, conventions, correspondance (1969-1992). Mise au profil entre la Claise et le département de l'Indre : dossier de marché, plans (1974-1977).

Date

1850-1977

Cote

2599W120 (Cote)