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89 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Déviation du bras de décharge du Grand Moulin, relevé de l'existant : plan général (12 décembre 1983)

1 media

Déviation du bras de décharge du Grand Moulin, relevé de l'existant : plan général (12 décembre 1983)

Date

12 décembre 1983

Cote

-

Résultat n°2
Déviation du bras de décharge du Grand Moulin, projet : profil en long (12 décembre 1983)

1 media

Déviation du bras de décharge du Grand Moulin, projet : profil en long (12 décembre 1983)

Date

12 décembre 1983

Cote

-

Résultat n°3
Ordonnance royale valant règlement d'eau (10 juillet 1847)

8 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (10 juillet 1847)

Date

10 juillet 1847

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (23 février 1901)

4 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (23 février 1901)

Date

23 février 1901

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

4 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

4 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°7
Déviation du bras de décharge du Grand Moulin, relevé de l'existant : profil en long (12 décembre 1983)

2 medias

Déviation du bras de décharge du Grand Moulin, relevé de l'existant : profil en long (12 décembre 1983)

Date

12 décembre 1983

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (7 février 1929)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (7 février 1929)

Date

7 février 1929

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (23 février 1901)

4 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (23 février 1901)

Date

23 février 1901

Cote

-

Résultat n°10
Déviation du bras de décharge du Grand Moulin, projet : profils hydrauliques (12 décembre 1983)

1 media

Déviation du bras de décharge du Grand Moulin, projet : profils hydrauliques (12 décembre 1983)

Date

12 décembre 1983

Cote

-

Résultat n°11
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (7 février 1929)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (7 février 1929)

Date

7 février 1929

Cote

-

Résultat n°12
Arrêté autorisant des travaux et révisant le règlement d'eau (5 octobre 1970)

6 medias

Arrêté autorisant des travaux et révisant le règlement d'eau (5 octobre 1970)

Date

5 octobre 1970

Cote

-

Résultat n°13
Les Grands Moulins au Grand-Pressigny (1860-1996) - dossier complet

363 medias

Les Grands Moulins au Grand-Pressigny (1860-1996) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de récolement (5 août 1921)

2 medias

Procès-verbal de récolement (5 août 1921)

Date

5 août 1921

Cote

-

Résultat n°15
Procès-verbal de vérification (14 septembre 1866)

8 medias

Procès-verbal de vérification (14 septembre 1866)

Date

14 septembre 1866

Cote

-

Résultat n°16
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°17

Correspondance concernant l'entretien et la manœuvre des vannes de décharge de l'ancien moulin (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

-

Résultat n°18
Procès-verbal de récolement (10 mars 1977)

1 media

Procès-verbal de récolement (10 mars 1977)

Date

10 mars 1977

Cote

-

Résultat n°19
Arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique de travaux (28 décembre 1973)

2 medias

Arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique de travaux (28 décembre 1973)

Date

28 décembre 1973

Cote

-

Résultat n°20
Procès-verbal de récolement des travaux exécutés aux Grands Moulins (6 mars 1849)

2 medias

Procès-verbal de récolement des travaux exécutés aux Grands Moulins (6 mars 1849)

Date

6 mars 1849

Cote

-