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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q552 (Cote)
Date
1749-1830
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Guillon de Rochecot, Louis Claude (an V-an VI) -...
Résultat n°2
Cote
1Q521 (Cote)
Date
1791-1816
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°3
Cote
1Q385 (Cote)
Date
1792-an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Émigrés.
  • - Nicolas Gouy (an III) - de Jousseaume (an II) - La...
Résultat n°4
Cote
1Q29 (Cote)
Date
1793-an III
Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques...
Résultat n°5
Cote
1Q587 (Cote)
Date
1824-1829
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jean Louis Marie Le Bascle d'Argenteuil (1824-1826)...
Résultat n°6
Cote
1Q20 (Cote)
Date
an II-an III
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'estimation
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation et de division des biens...
Résultat n°7
Cote
1Q678 (Cote)
Date
an VI-an XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...