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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Naissances, mariages, décès

30 medias

Naissances, mariages, décès
Cote
6NUM2/058/017 (Cote)
 Date
1853-1862
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Table décennale

  • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

  • La Chapelle-sur-Loire
  • 1853 - 1862
  • Naissances, mariages, décès
Résultat n°2

Enfants admis gratuitement à l'école : listes.
Cote
3010W2 (Cote)
 Date
1865-1879
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire),...

  • Elèves
  • Enfants admis gratuitement à l'école : listes.
Résultat n°3

Juillet-décembre 1919.
Cote
3E29/905 (Cote)
 Date
1919
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E29 - Études notariales de Bourgueil, Restigné et...

  • Étude notariale de La Chapelle-sur-Loire
  • La Chapelle-sur-Loire
  • Étude de La Chapelle-sur-Loire
  • Marcel Augustin Raoul RICHE (6 décembre 1912-15 juin...
  • Minutes
  • Juillet-décembre 1919.
Résultat n°4

Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.
Cote
EDEP/058/O9 (Cote)
 Date
1908-1913
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°5
Mariages, 1942

17 medias

Mariages, 1942
Cote
6NUM8/058/054 (Cote)
 Date
1942
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Mariages

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • La Chapelle-sur-Loire
  • Mariages, 1942
Résultat n°6

Travaux de défense contre les eaux à La Chapelle-sur-Loire. - Renforcement de la levée rive droite de la Loire, construction d'un perré maçonné en agglomération : procès-verbal d'ouverture des offres, dossier de marché n°0052003 (Entreprise ATP), plan d'assurance qualité (2000-2001).
Cote
2197W20 (Cote)
 Date
2000-2001
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2197W - DDE - Constructions publiques (1973-2002)

  • Digues et barrages
  • Protection du val d'Authion
  • Travaux de défense contre les eaux à La Chapelle-sur-Loire....
Résultat n°7

Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S2 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
Résultat n°8

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP/058/O21 (Cote)
 Date
1841-1853
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
Résultat n°9
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789-1790

65 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789-1790
Cote
6NUM6/058/086 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • La Chapelle-sur-Loire
  • Saint-Martin
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°10

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S5 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
Résultat n°11

La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (an X- 1889), La Chapelle-sur-Loire ( 1839-1847), Charentilly (1831-1921), Chargé (1807-1859), Charnizay (1825-1929)
Cote
8M75 (Cote)
 Date- Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
Résultat n°12

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G45 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°13

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).
Cote
1M577 (Cote)
 Date- Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...
Résultat n°14
Section F, feuille 3

1 media

Section F, feuille 3
Cote- Date
1935
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • La Chapelle-sur-Loire
  • Rénovation
  • Section F, feuille 3
Résultat n°15
Section C, feuille 1

1 media

Section C, feuille 1
Cote- Date
1935
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • La Chapelle-sur-Loire
  • Rénovation
  • Section C, feuille 1
Résultat n°16

juillet 1789-septembre 1790
Cote
3E29/233 (Cote)
 Date
juillet 1789-septembre 1790
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E29 - Études notariales de Bourgueil, Restigné et...

  • Étude de Restigné
  • La Chapelle-sur-Loire
  • Étude de la châtellenie et prévôté de Restigné à La...
  • Vincent ROGER, notaire de la châtellenie et prévôté...
  • Minutes
  • juillet 1789-septembre 1790
Résultat n°17
Mariages, 1938

14 medias

Mariages, 1938
Cote
6NUM8/058/050 (Cote)
 Date
1938
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Mariages

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • La Chapelle-sur-Loire
  • Mariages, 1938
Résultat n°18

Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire
Cote
3M760 (Cote)
 Date- Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections municipales
  • Résultats des élections
  • Procès-verbaux d'élection et d'installation (classement...
  • Arrondissement de Chinon
  • Canton de Bourgueil
  • Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire
Résultat n°19

1779-mars 1781
Cote
3E29/226 (Cote)
 Date
1779-mars 1781
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E29 - Études notariales de Bourgueil, Restigné et...

  • Étude de Restigné
  • La Chapelle-sur-Loire
  • Étude de la châtellenie et prévôté de Restigné à La...
  • Vincent ROGER, notaire de la châtellenie et prévôté...
  • Minutes
  • 1779-mars 1781
Résultat n°20

La Chapelle-sur-Loire, lieu-dit Port Boulet. Projet de carrière alluviale, demande d'autorisation d'exploiter par la société S.A. Hégron. Dossier incomplet (période 2004 - 2008). Rapport d'infraction du 5 février 2014 pour dépôt de déchets non dangereux sur un terrain au lieu-dit Moulin de Rochette, à Chinon. Propriété de M. Hegron. Arrêté de mise en demeure daté du 18 février 2014.
Cote
3151W30 (Cote)
 Date
2004-2014
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

  • La Chapelle-sur-Loire, lieu-dit Port Boulet. Projet...