942 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Naissances, mariages, décès

30 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1853-1862

Cote

6NUM2/058/017 (Cote)

Résultat n°2

Enfants admis gratuitement à l'école : listes.

Date

1865-1879

Cote

3010W2 (Cote)

Résultat n°3

Juillet-décembre 1919.

Date

1919

Cote

3E29/905 (Cote)

Résultat n°4

Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

Date

1908-1913

Cote

EDEP/058/O9 (Cote)

Résultat n°5
Mariages, 1942

17 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/058/054 (Cote)

Résultat n°6

Travaux de défense contre les eaux à La Chapelle-sur-Loire. - Renforcement de la levée rive droite de la Loire, construction d'un perré maçonné en agglomération : procès-verbal d'ouverture des offres, dossier de marché n°0052003 (Entreprise ATP), plan d'assurance qualité (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2197W20 (Cote)

Résultat n°7

Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

Date

1839

Cote

EDEP/058/S2 (Cote)

Résultat n°8

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

Date

1841-1853

Cote

EDEP/058/O21 (Cote)

Résultat n°9
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789-1790

65 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789-1790

Date

1789-1790

Cote

6NUM6/058/086 (Cote)

Résultat n°10

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

Date

1910

Cote

EDEP/058/S5 (Cote)

Résultat n°11

La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (an X- 1889), La Chapelle-sur-Loire ( 1839-1847), Charentilly (1831-1921), Chargé (1807-1859), Charnizay (1825-1929)

Date

-

Cote

8M75 (Cote)

Résultat n°12

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°13

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

Résultat n°14
Section F, feuille 3

1 media

Section F, feuille 3

Date

1935

Cote

-

Résultat n°15
Section C, feuille 1

1 media

Section C, feuille 1

Date

1935

Cote

-

Résultat n°16

juillet 1789-septembre 1790

Date

juillet 1789-septembre 1790

Cote

3E29/233 (Cote)

Résultat n°17
Mariages, 1938

14 medias

Mariages, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/058/050 (Cote)

Résultat n°18

Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire

Date

-

Cote

3M760 (Cote)

Résultat n°19

1779-mars 1781

Date

1779-mars 1781

Cote

3E29/226 (Cote)

Résultat n°20

La Chapelle-sur-Loire, lieu-dit Port Boulet. Projet de carrière alluviale, demande d'autorisation d'exploiter par la société S.A. Hégron. Dossier incomplet (période 2004 - 2008). Rapport d'infraction du 5 février 2014 pour dépôt de déchets non dangereux sur un terrain au lieu-dit Moulin de Rochette, à Chinon. Propriété de M. Hegron. Arrêté de mise en demeure daté du 18 février 2014.

Date

2004-2014

Cote

3151W30 (Cote)