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11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Dossier relatif à la modification du règlement d'eau d'usines situées sur l'Aigronne, dans les communes de Chanizay, Le Petit-Pressigny et La Celle-Guenand (1854-1976)

130 medias

Dossier relatif à la modification du règlement d'eau d'usines situées sur l'Aigronne, dans les communes de Chanizay, Le Petit-Pressigny et La Celle-Guenand (1854-1976)

Date

1854-1976

Cote

-

Résultat n°2
Moulin de Chevarnay à La Celle-Guenand (1891-1978) - dossier complet

41 medias

Moulin de Chevarnay à La Celle-Guenand (1891-1978) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau de la rivière de l'Aigronne (30 avril 1975)

3 medias

Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau de la rivière de l'Aigronne (30 avril 1975)

Date

30 avril 1975

Cote

-

Résultat n°4
Section C4 de Viauvy

1 media

Section C4 de Viauvy

Date

1812

Cote

6NUM10/044/015 (Cote)

Résultat n°5
Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai 1938)

2 medias

Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai 1938)

Date

10 mai 1938

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

4 medias

Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

Date

30 avril 1850

Cote

-

Résultat n°7
Moulin de Ré au Petit-Pressigny, moulins Neuf et de Chevarnay à La Celle-Guenand (1844)

10 medias

Moulin de Ré au Petit-Pressigny, moulins Neuf et de Chevarnay à La Celle-Guenand (1844)

Date

1844

Cote

S5543 (Cote)

Résultat n°8
Procès-verbal de délimitation du remous avec plan de la rivière en amont du moulin (13 avril 1938)

4 medias

Procès-verbal de délimitation du remous avec plan de la rivière en amont du moulin (13 avril 1938)

Date

13 avril 1938

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (22 janvier 1976)

1 media

Procès-verbal de récolement (22 janvier 1976)

Date

22 janvier 1976

Cote

-

Résultat n°10
N° 1 - Affaires générales : Charnizay, Le Petit-Pressigny, La Celle-Guenand, Le Grand-Pressigny (1854-1973)

111 medias

N° 1 - Affaires générales : Charnizay, Le Petit-Pressigny, La Celle-Guenand, Le Grand-Pressigny (1854-1973)

Date

1854-1973

Cote

S5543 (Cote)

Résultat n°11
Extraits de l'arrêté du 10 août 1854 portant règlement des usines situées sur la rivière de l'Aigronne (10 août 1854)

8 medias

Extraits de l'arrêté du 10 août 1854 portant règlement des usines situées sur la rivière de l'Aigronne (10 août 1854)

Date

10 août 1854

Cote

-