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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP044/D3 (Cote)
 Date
1838-1851
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°2

Contributions personnelles et somptuaires : cahier des déclarations pour les taxes.
Cote
EDEP044/G2 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions personnelles et somptuaires : cahier...
Résultat n°3

Registre pour servir à enrôler les citoyens volontaires qui voudront servir la patrie.
Cote
EDEP044/H1 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Registre pour servir à enrôler les citoyens volontaires...
Résultat n°4

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens.
Cote
EDEP044/Q1 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
Résultat n°5

Presbytère, réparations : devis.
Cote
EDEP044/M1 (Cote)
 Date
1879-1880
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, réparations : devis.
Résultat n°6

Chemins ruraux, projet de réfection du chemin de la Reuille au Ré : devis, mémoire explicatif, plans.
Cote
EDEP044/O1 (Cote)
 Date
1854-1860
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, mémoire, plan

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, projet de réfection du chemin de la...
Résultat n°7

Contributions foncières et mobilières : matrices de rôles, mandements.
Cote
EDEP044/G1 (Cote)
 Date
1791-1793
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncières et mobilières : matrices de...
Résultat n°8

Pièces d'état civil extraites des registres lors des travaux de restauration.
Cote
EDEP044/E1 (Cote)
 Date- Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Pièces d'état civil extraites des registres lors des...
Résultat n°9

Ecole, réparations au logement de l'instituteur et construction d'un préau : devis, plan, correspondance.
Cote
EDEP044/M2 (Cote)
 Date- Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, réparations au logement de l'instituteur et...
Résultat n°10

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP044/Q2 (Cote)
 Date
1897-1908
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°11

Vaccinations : listes nominatives.
Cote
EDEP044/I1 (Cote)
 Date- Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations : listes nominatives.
Résultat n°12

Création et délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP044/D1 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Création et délibérations du conseil municipal.
Résultat n°13

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP044/K2 (Cote)
 Date
1837-1953
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
Résultat n°14

Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.
Cote
EDEP044/A1 (Cote)
 Date
1790-1794
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.
Résultat n°15

Elections municipales : procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints et conseillers municipaux.
Cote
EDEP044/K3 (Cote)
 Date- Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections municipales : procès-verbaux d'installation...
Résultat n°16

Réquisitions de grains, fournitures de drapilles, de fils et de prunes pour la patrie.
Cote
EDEP044/H2 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisitions de grains, fournitures de drapilles, de...
Résultat n°17

Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants droit.
Cote
EDEP044/Q5 (Cote)
 Date
1904-1949
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge : registre de...
Résultat n°18

Actes notariés.
Cote
EDEP044/S1 (Cote)
 Date
1829-1865
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°19

Recensement des classes : tableaux .
Cote
EDEP044/H3 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des classes : tableaux .
Résultat n°20

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.
Cote
EDEP044/Q3 (Cote)
 Date
1902-1908
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.