Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3M185 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections