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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section C1 du Sable et de Drecé

1 media

Section C1 du Sable et de Drecé
Cote
6NUM10/125/006 (Cote)
 Date
1836
 Lieu
Lémeré (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Coutureau, la Carte (Lémeré, Indre-et-Loire, France), Larsonnière (Lémeré, Indre-et-Loire, France), la Maison Neuve (Lémeré, Indre-et-Loire, France), la Bertonnière (Lémeré, Indre-et-Loire, France), le Sable (Lémeré, Indre-et-Loire, France), les Clos Brillaults (Lémeré, Indre-et-Loire, France), la Pointe (Lémeré, Indre-et-Loire, France), Louraye (Lémeré, Indre-et-Loire, France), les Joncs (Lémeré, Indre-et-Loire, France), les Boiteaux (Lémeré, Indre-et-Loire, France), la Pointe des Joncs (Lémeré, Indre-et-Loire, France), Prairie des Joncs (Lémeré, Indre-et-Loire, France), les Iles (Lémeré, Indre-et-Loire, France), la Barrière (Lémeré, Indre-et-Loire, France), la Pointe de Coutureau (Lémeré, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Lémeré
  • Section C1 du Sable et de Drecé
Résultat n°2

Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par le receveur de la fabrique de Champigny-sur-Veude pour l'année 1792 (s.d.) et par l'économe de l'aumônerie des Oblats de Champigny-sur-Veude pour les années 1792-an II (an III) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre des biens des émigrés et ascendants d'émigrés Bouin de Noiré (an VII-1807), Deblet (1793-an VII, titres de 1788), Monnereau (an VI), Pocquet de Livonnière (an VI-an XII), et Ruzé d'Effiat père et fils (an IV) ; procès-verbaux d'adjudication de travaux de réparation à faire au moulin de Coutureau (an III), au château de Richelieu (an IX-an X) et au presbytère de Faye-la-Vineuse (an X). Pétitions transmises au receveur des Domaines pour avis ou exécution d'une décision de l'administration (1791-an V). Titres anciens remis au receveur des Domaines : bail à ferme (1784), pièces d'un procès intéressant les prêtres de la Mission de Richelieu (1788-1792). Rentes dues à la Nation : titres et pièces diverses (an IX-1813).
Cote
1Q970 (Cote)
 Date
1784-1813
 Lieu
Lémeré (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Coutureau, Lémeré (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Richelieu (Indre-et-Loire, France), Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Richelieu
  • Pièces diverses
  • Administration des biens : comptes rendus à la Nation...